Quatrième Conférence des Etats membres du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage

Ordre du jour (Strasbourg, 22-23 mars 2007)

JEUDI 22 MARS 2007

Session d’ouverture

Allocutions d’ouverture

Mme Gabriella BATTAINI-DRAGONI, Directrice Générale de l’Éducation, Culture et Patrimoine, Jeunesse et Sport, Représentante du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
Mme Eleonora PETROVA-MITEVSKA, Représentante du Comité des Ministres, Présidente du Groupe de Rapporteurs sur l’Education, la Culture, le Sport, la Jeunesse et l’Environnement (GR-C)
M. Etienne VAN VAERENBERGH, Vice-président de la Commission du développement durable du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe
M. Enrico BUERGI, Président de la Conférence de la Convention européenne du paysage à l’occasion de son entrée en vigueur

Election du/de la Président(e) et du/de la Vice-président(e) de la Conférence

Adoption de l’ordre du jour

[Document pour décision : T-FLOR (2007) 3]

Session 1 – Avancées de la coopération européenne

1. Eléments d’information

Mise en œuvre de l’article 10 par. 1 de la Convention, relatif au suivi de la mise en œuvre de la Convention
Suivi de la Recommandation de l’Assemblée parlementaire relative au paysage

[Document pour information : T-FLOR (2007) 4]

Conclusions des réunions des Ateliers pour la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage

[Document pour information : T-FLOR (2007) 5]

«Des paysages pour les villes, les banlieues et les espaces péri-urbains» (article 5, d. de la Convention), 16- 17 juin 2005, Cork, Irlande
« Paysage et société » (préambule de la Convention), 11 et 12 mai 2006, Ljubljana, Slovénie
« Les objectifs de qualité paysagère, de la théorie à la pratique » (article 6 de la Convention, C, D, E), 28 et 29 septembre 2006, Gironne, Espagne

Conclusions des Séminaires nationaux d’information sur la Convention européenne du paysage

[Document pour information : T-FLOR (2007) 6]

Séminaire sur « L’aménagement du territoire et le paysage », Moscou, Fédération de Russie, 26-27 avril 2004
Séminaire sur « Le développement territorial et la Convention européenne du paysage », Tulcéa, Roumanie, 6-7 mai 2004
Séminaire sur « La contribution de l’Albanie à la mise en œuvre Convention européenne du paysage», Tirana, Albanie, 15-16 décembre 2005

Publications

« Paysage et développement durable : les défis de la Convention européenne du paysage », Editions du Conseil de l’Europe, 2006
« Le paysage à travers la littérature », Naturopa/Futuropa, n° 103, 2005 (numéro spécial Convention européenne du paysage)
Actes des réunions des Ateliers pour la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage
Actes des séminaires nationaux d’information sur la Convention européenne du paysage

Site Internet de la Convention européenne du paysage

2. Présentation d’initiatives nationales et régionales en faveur de la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage (Chapitre III, articles 7, 8 et 9)

[Document pour information : T-FLOR (2007) 7 – Fiches synthétiques de présentation de politiques de paysage menées dans les Etats membres du Conseil de l’Europe]

[Document pour information : T-FLOR (2007) 13 - Interventions]

Communications des délégations des Etats participants.

3. Présentation d’activités des organisations gouvernementales et non gouvernementales vouées à la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage

[Document pour information : T-FLOR (2007) 13 - Interventions]

Communications de délégations d’organisations gouvernementales et non gouvernementales.

VENDREDI 23 MARS 2007

Session 2 – Nouveaux instruments de mise en œuvre de la Convention

1. Projet de document « Orientations pour la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage »

[Document pour discussion : T-FLOR (2007) 8]

2. Intégration du paysage dans les politiques nationales

Paysage, villes et espaces péri-urbains et suburbains

[Document pour information : T-FLOR (2007) 9]

Paysage et infrastructures de transport : les routes

[Document pour information : T-FLOR (2007) 10]

3. Projet de Règlement du Prix du paysage du Conseil de l’Europe (article 11 de la Convention) – Discussion sur le document à soumettre au Comité des Ministres du Conseil de l’Europe

[Document pour discussion : T-FLOR (2007) 11]

4. Echange de vues sur le Programme d’activités 2007

[Document pour discussion : T-FLOR (2007) 12]

5. Divers