Dernière mise à jour: 10/05/2017
Description :
T-PVS = Documents de travail
T-PVS/Files = Rapports de suivi des recommandations et des plaintes
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
Autre = Autres rapports pour information seulement
Rapport
- Rapport final de la 36e réunion du Comité permanent - T-PVS(2016)29F
Documents adoptés
- Liste des décisions et textes adoptés à la 36ème réunion du Comité Permanent
Ordre du jour Point 1 - Ouverture de la réunion et adoption de l'ordre du jour
- Projet d'ordre du jour - T-PVS(2016)01F
- Projet d'ordre du jour annoté - T-PVS(2016)24F
Ordre du jour Point 2 - Rapport du Président et communications des délégations et du Secrétariat
- Rapports des réunions tenues par le Bureau en mars et septembre 2016 - T-PVS(2016)10F - T-PVS(2016)21F
- Rapport de la 35e réunion du Comité permanent - T-PVS(2015)30F
Ordre du jour Point 3 - Suivi de la mise en oeuvre des aspects juridiques de la Convention
3.1 Rapports biennaux 2011-2012, 2013-2014 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 et 8 et rapports quadriennaux 2009-2012
- Synthèse des rapports soumis dans le cadre de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2016)7 [EN]
- Tableau récapitulatif des Parties contractantes ayant accès au Système ORS - T-PVS/Inf(2016)14 [EN]
- Rapports biennaux
Ordre du jour Point 4 - Suivi des espèces et des habitats
Documents pour information
- Correspondants nationaux sur la mise à mort, le piégeage et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages - T-PVS(2016)7 [EN]
- Initiatives actuelles en matière de mise à mort illégale d'oiseaux - T-PVS/Inf(2016)6 [EN]
- Outcomes of the IUCN World Conservation Congress on invasive species management - T-PVS/Inf(2016)17 [EN]
4.1 Conservation des oiseaux
4.1.1 Eradication de la mise à mort, de la capture et du commerce illégaux des oiseaux sauvages
- Rapport de la 3e réunion des Points focaux spécifiques sur la mise à mort, le piégeage et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages - T-PVS(2016)15F
- Bilan à mi-parcours de la mise en œuvre par les Parties du Plan d’action de Tunis 2020 ‑ Questionnaire - T-PVS/Inf(2016)3 [EN]
- Bilan à mi-parcours de la mise en œuvre par les Parties du Plan d’action de Tunis 2020 – Réponses des Parties - T-PVS/Inf(2016)4 [EN]
- Bilan à mi-parcours de la mise en œuvre par les Parties du Plan d’action de Tunis 2020 – Rapport - T-PVS/Inf(2016)8 [EN]
4.1.2 Groupe d’experts restreint sur le Plan d’action européen pour le Balbuzard pêcheur
- Rapport de la réunion du Groupe d’experts restreint sur le Plan d’action européen pour le Balbuzard pêcheur - T-PVS(2016)18F
- Plan d’action pour le Balbuzard pêcheur en Europe et en Région méditerranéenne - T-PVS/Inf(2016)12 [EN]
- Projet de recommandation sur la mise en œuvre d’un plan d’action pour le rétablissement des Balbuzards pêcheurs (Pandion haliaetus) en Europe, notamment dans le Bassin méditerranéen - T-PVS(2016)8F
4.2 Biodiversité et Changement climatique
- Rapport de la 9e réunion du Groupe d’experts sur la Biodiversité et le Changement climatique - T-PVS(2016)17F
- Compilation des rapports nationaux sur la Biodiversité et le changement climatique - T-PVS/Inf(2016)9 [EN]
- Manuel "Communiquer sur le changement climatique et la diversité biologique avec les décideurs politiques" - T-PVS/Inf(2016)11 [EN]
- Projet de Recommandation sur la communication sur le changement climatique et la biodiversité - T-PVS(2016)19F
4.3 Espèces exotiques envahissantes
- Rapport de la réunion du Groupe restreint d’experts sur les EEE - T-PVS(2016)12F
- Projet de recommandation sur la lutte contre le Vison américain (Neovison vison) en Europe - T-PVS(2016)13F
- Projet de recommandation sur le Code de conduite européen sur les forêts plantées et les arbres exotiques envahissants - T-PVS(2016)22F
- Code de conduite européen sur les forêts plantées et les arbres exotiques envahissants - T-PVS/Inf(2016)15E
- Projet de recommandation sur le Code de conduite européenne sur la navigation de plaisance et les EEE - T-PVS(2016)23F
- Code de conduite européenne sur la navigation de plaisance et les EEE - T-PVS/Inf(2016)13F
- Orientations adressées aux gouvernements pour les plans d'action relatifs aux voies d'introduction des EEE - T-PVS/Inf(2016)10F
- Rapport de la réunion d’experts sur la mise en œuvre du Plan d’action pour l’éradication de l’Erismature à tête rousse en Europe - T-PVS/Inf(2016)1E (version française bientôt disponible)
- Projet de Recommandation sur l'éradication de l'Erismature à tête rousse (Oxyura jamaicensis) dans le Paléarctique occidental à l’horizon 2020 - T-PVS(2016)3F
4.4 Conservation d'autres espèces menacées
- Conclusions de la Conférence LCIE - T-PVS(2016)XX
4.5. Habitats
4.5.1 Zones protégées et Réseaux écologiques
- Rapport de la réunion du Groupe restreint ad hoc d’experts - T-PVS/PA(2016)9F
- Feuille de route tridimensionnelle qui doit permettre de mettre en place de manière pleinement opérationnelle le Réseau Emeraude dans 7 pays d'Europe orientale et du Caucase du Sud - T-PVS/PA(2016)10 [EN]
- Projet de liste actualisée des sites Emeraude officiellement désignés - T-PVS/PA(2016)11 [EN]
- Projet de liste actualisée des sites Emeraude officiellement adoptés - T-PVS/PA(2016)12 [EN]
4.5.2 Diplôme européen des Espaces protégés
- Rapport de la réunion du Groupe de spécialistes sur le Diplôme européen des Espaces protégés - T-PVS/DE(2016)4F
- Progress report on the fulfilment of the Resolution of the Committee of Ministers (2012)19 on the European Diploma to the Poloniny National Park - T-PVS/DE(2016)9 [EN]
- Rapport de la visite de l’expert indépendant au parc national de Bialowiecza - T-PVS/DE(2016)5 [EN]
- Projet d’amendements proposés au Règlement révisé pour le Diplôme européen des Espaces protégés - T-PVS/DE(2016)11E (version française bientôt disponible)
Ordre du jour Point 5 - Sites spécifiques et populations
- Résumé des dossiers et plaintes - T-PVS(2016)25F
- Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2016)2 [EN]
5.1 Dossiers ouverts
- Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d'Akamas:
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)18 + Annexe [EN]
- Rapport de la visite sur les lieux par l’expert indépendant - T-PVS/Files(2016)44 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)43 + Annexe [EN]
- Projet de recommandation sur la conservation de la péninsule d'Akamas et les plages de ponte de tortues marines à l'est de Polis (Chypre) - T-PVS(2016)26F
- Position des autorités locales - T-PVS/Files(2016)48 [EN]
- Dossier ouvert: Ukraine - Projet de voie navigable dans l'estuaire de Bystroe (delta du Danube):
- Rapport du gouvernement roumain - T-PVS/Files(2016)3 [EN]
- Rapport du gouvernement ukrainien - T-PVS/Files(2016)37 [EN]
- Rapport du Gouvernement de la République de Moldova - T-PVS/Files(2016)39 [EN]
- Dossier ouvert: Bulgarie - Eoliennes à Balchik et Kaliakra sur la Via Pontica:
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)12 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)13 [EN]
- Rapport de l'UE - T-PVS/Files(2016)23 [EN]
- Dossier ouvert: Italie - Eradication et commerce de l'écureuil gris d'Amérique (Sciuruc carolinensis)
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)38 [EN]
- Dossier ouvert: Grèce - Menaces contre les tortues marines à Thines Kiparissias
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)36 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)34 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)41 [EN]
- Rapport de l'UE - T-PVS/Files(2016)23 [EN]
- Dossier ouvert: Turquie - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
- Rapport du gouvernement sur Fethiye- T-PVS/Files(2016)25 [EN]
- Rapport du gouvernement sur Patara - T-PVS/Files(2016)28 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)35 [EN]
- Dossier ouvert: "L'ex-République yougoslave de Macédoine": Installations hydroélectriques sur le territoire du parc national de Mavrovo
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)5 [EN]
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)32 [EN]
5.2 Dossiers éventuels
- Dossier éventuel: Turquie - Menaces pour le Phoque moine de Méditerranée (Monachus monachus):
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)47 [EN]
- Dossier éventuel: Bulgarie - Autoroute dans la gorge de Kresna
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)11 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)10 + Annexe 1 + Annexe 2 + Annexe 3 [EN]
- Rapport des autres parties prenantes - T-PVS/Files(2016)40 [EN]
- Dossier éventuel: Pologne - Risque de prolifération du Vison américain (Neovison vison)
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)14 [EN]
- Projet de recommandation sur la lutte contre le Vison américain (Neovison vison) en Europe - T-PVS(2016)13F
5.3 Visite sur les lieux
- Recommandation n° 96 (2002) relative à la sauvegarde des habitats naturels et de la vie sauvage, en particulier les oiseaux, dans le cadre du boisement des zones de faible altitude en Islande
- Rapport de la visite sur les lieux par les experts indépendants - T-PVS/Files(2016)42 [EN]
- Projet de recommandation relative à la sauvegarde des habitats naturels et de la vie sauvage, en particulier les oiseaux, dans le cadre du boisement des zones de faible altitude en Islande - T-PVS(2016)28F
5.4 Suivi des plaintes et de recommandations antérieures
- Dossier clos: Risque d'impact de la construction d'une ligne électrique aérienne dans un secteur écologiquement sensible à la frontière entre la Lituanie et la Pologne
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)27 + Annexe [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)26 [EN]
- Plainte en attente: France/Suisse: Menaces sur l'Apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans le canton du Jura (Suisse)
- Rapport du Gouvernement suisse - T-PVS/Files(2016)22
- Rapport du Gouvernement français - T-PVS/Files(2016)33
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)31
- Recommandation n° 144 (2009) sur le parc d'éoliennes de Smøla (Norvège) et d'autres implantations d'éoliennes en Norvège
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)46 [EN]
- Recommandation n° 110 (2004) sur l'atténuation des nuisances des installations aériennes de transport d'électricité (lignes électriques) pour les oiseaux
- Rapports des Parties - T-PVS/Files(2016)20
- Recommandation n° 176 (2015) sur la prévention et la lutte face au champignon chytride Batrachochytrium salamandrivorans (BS)
- Rapports des Parties - T-PVS/Files(2016)30
Ordre du jour Point 6 - Développement stratégique de la Convention
6.1 Coordination internationale avec les autres AME et organisations
- Projet de révision du Mémorandum de coopération entre le Conseil de l’Europe et l’AEE - T-PVS(2016)27 [EN]
6.4 Projet de Programme d’activités pour 2017
- Projet de Programme d’activités pour 2017 - T-PVS(2016)20F
Ordre du jour Point 7 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau
- Règlement intérieur: Comité permanent, expertises sur les lieux, médiation - T-PVS/Inf(2013)6F
Autres documents
Présentations
Ordre du jour Point 4.1
Ordre du jour Point 4.2
Ordre du jour Point 4.3
Ordre du jour Point 4.5
Ordre du jour Point 5.1
- Parc national de Mavrovo - The Authorities of "the former Yugoslav Republic of Macedonia"
- Parc national de Mavrovo - Eko-svest
- Akamas - Terra Cypria
- Kyparissia - MEDASSET
- Fethiye et Patara - MEDASSET
- Balchik et Kaliakra - BirdLife Bulgaria
Ordre du jour Point 5.2
- Gorge de Kresna - Bulgarian Authorities
- Gorge de Kresna - Stoyan Beshkov
Ordre du jour Point 5.3
Ordre du jour Point 5.4
- Apron du Rhône - Swiss Authorities
- Apron du Rhône - French Authorities
- Apron du Rhône - Pro Natura
- Apron du Rhône - French NGO