Dernière mise à jour: 08/12/2017
Description :
T-PVS = Documents de travail
T-PVS/Files = Rapports de suivi des recommandations et des plaintes
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
Autre = Autres rapports pour information seulement
Liste des décisions et textes adoptés
- Liste des décisions et textes adoptés - T-PVS(2017)Misc
Les documents adoptés durant la réunion du Comité permanent sont disponibles ici.
Ordre du jour Point 1 - Ouverture de la réunion et adoption de l'ordre du jour
- Ordre du jour - T-PVS(2017)01F mis à jour le 29 novembre
- Ordre du jour annoté - T-PVS(2017)27F mis à jour le 4 décembre
Ordre du jour Point 2 - Rapport du Président et communication des délégations et du Secrétariat
- Rapports des réunions tenues par le Bureau en mars et septembre 2017 - T-PVS(2017)09F - T-PVS(2017)25F mis à jour le 25 octobre
- Rapport de la 36e réunion du Comité permanent - T-PVS(2016)29F
Ordre du jour Point 3 - Suivi de la mise en oeuvre des aspects juridiques de la Convention
3.1 Rapports biennaux 2013-2014 et 2015-2016 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 et 8 et rapports quadriennaux 2009-2012 et 2013-2016
- Tableau des rapports soumis dans le cadre de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2017)12 [EN] mis à jour le 15 novembre
- Utilisateurs enregistrés dans le système ORS - T-PVS/Inf(2017)24 [EN] mis à jour le 27 novembre
3.3 Proposition d’amendement de la Convention: inscrire le Lynx des Balkans (Lynx lynx ssp. balcanicus) à l'Annexe II de la Convention de Berne
- Proposition d’amendement de l'Annexe II de la Convention de Berne - T-PVS(2017)17F + Annexe 1 [EN] + Annexe 2 [EN] mis à jour le 3 novembre
3.4 Approche intégrée de l'égalité entre les femmes et les hommes et Convention de Berne
- Projet de Recommandation sur l'intégration d'une perspective d'égalité entre les femmes et les hommes dans la mise en oeuvre de la Convention - T-PVS(2017)21F mis à jour le 23 octobre
- Stratégie du Conseil de l'Europe pour l'égalité entre les femmes et les hommes 2014-2017 mis à jour le 3 novembre 2017
Ordre du jour Point 4 - Suivi des espèces et des habitats
Documents pour information
- Compilation des rapports des Parties pour 2016 sur le suivi de la Recommandation n° 176 (2015) - T-PVS/Files(2016)30 [EN]
- Compilation des réponses des Parties au questionnaire 2017 relatif aux rapports des Parties sur la mise en œuvre de la Recommandation n° 176 (2015) - T-PVS/Inf(2017)18 mis à jour le 23 octobre
- Compilation de rapports nationaux pour 2017 sur la sauvegarde des amphibiens et reptiles - T-PVS/Inf(2017)20 mis à jour le 23 octobre
4.1 Diversité biologique et changement climatique
- Rapport de la 1e réunion du Groupe restreint d'experts du changement climatique et de la diversité biologique - T-PVS(2017)19F mis à jour le 3 novembre
- Mandat du Groupe restreint d'experts - T-PVS(2017)18F mis à jour le 3 novembre
4.2 Espèces exotiques envahissantes
- Rapport de la réunion d'experts sur l’éradication de l’Erismature rousse - T-PVS/Inf(2017)03 [EN]
- Rapport de la 12e réunion du Groupe d'experts des EEE - T-PVS(2017)12F rmis à jour le 3 novembe
- Projet de Recommandation sur le Code de conduite européen sur les arbres exotiques envahissants - T-PVS(2017)14F mis à jour le 3 novembre
- Projet de Code de conduite sur les arbres exotiques envahissants - T-PVS/Inf(2017)08 [EN] mis à jour le 3 novembre
- Projet de Code de conduite sur les arbres exotiques envahissants (avec changements visibles sur le document) - T-PVS/Inf(2017)08 [EN] mis à jour le 3 novembre
- Projet de Recommandation sur le Code de conduite européen sur les voyages internationaux et les EEE - T-PVS(2017)15F mis à jour le 7 novembre
- Code de conduite sur les voyages internationaux et les EEE - T-PVS/Inf(2017)01 [EN]
- Projet de Recommandation sur la lutte contre les EEE et leur éradication sur les îles - T-PVS(2017)16F mis à jour le 3 novembre
4.3 Conservation des oiseaux
- Rapport de la 6e réunion du Groupe d'experts de la conservation des oiseaux - T-PVS(2017)23F mis à jour le 21 novembre
- Rapport de la Réunion commune réseau de Correspondants spéciaux de Berne / MIKT de la CMS - T-PVS(2017)22F mis à jour le 17 novembre
- Projet de Recommandation sur l'élaboration d'un Tableau de bord pour mesurer les progrès de la lutte contre la mise à mort, le prélèvement et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages - T-PVS(2017)10F mis à jour le 3 novembre
- Tableau de bord pour mesurer les progrès de la lutte contre la mise à mort, le prélèvement et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages - T-PVS/Inf(2017)14F mis à jour le 3 novembre
4.4 Amphibiens et reptiles
- Rapport de la 9e réunion du Groupe d'experts de la Conservation des amphibiens et reptiles - T-PVS(2017)28F mis à jour le 24 novembre
- Projet de recommandation sur les mesures de prévention des risques biotechnologiques face à la propagation des maladies des amphibiens et des reptiles - T-PVS(2017)26F mis à jour le 3 novembre
4.5 Conservation d'autres espèces menacées
- Résultats de l’Atelier sur la révision de la Stratégie de sauvegarde du léopard dans le Caucase (Tbilissi, Géorgie, 25-26 avril 2017) - T-PVS/Inf(2017)21 [EN]
- Etat de mise en oeuvre du Plan d'Action pour la conservation des esturgeons (Asipenseriade) dans le bassin du Danube - T-PVS/Inf(2017)22 [EN] mis à jour le 7 novembre
4.6 Habitats
4.6.1 Zones protégées et réseaux écologiques
- Rapport de la 2nde réunion du Groupe restreint ad hoc d’experts - T-PVS/PA(2017)12 [EN] mis à jour le 3 novembre
- Rapport de la 8ème réunion du GdEZPRE - T-PVS/PA(2017)13F mis à jour le 4 décembre
- Analyse juridique des rapports nécessaires pour le Réseau Emeraude en vertu de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2017)11 [EN]
- Format de rapport pour la période 2013-2018 - T-PVS/PA(2017)09 [EN]
- Sous-ensembles d'espèces de la Résolution n° 6(1998) et d’habitats de la Résolution n° 4(1996) devant faire l’objet de rapports au titre de la Résolution n° 8(2012) pour la période 2013-2016 - T-PVS/PA(2017)11
- Projet de liste actualisée des sites candidats Emeraude officiellement nominés - T-PVS/PA(2017)15 [EN] mis à jour le 4 décembre
- Projet de liste actualisée des sites Emeraude officiellement adoptés - T-PVS/PA(2017)16 [EN] mis à jour le 4 décembre
- Le concept du "caractère écologique“ de sites dans le contexte de la Convention de Berne/Réseau Emeraude, et options pour répondre aux changements dans le caractère écologique - T-PVS/PA(2017)08 [EN]
4.6.2 Diplôme européen des Espaces protégés
- Rapport de la réunion du Groupe de spécialistes sur le Diplôme européen des Espaces protégés - T-PVS/DE(2017)14F
- Projet de Résolutions sur le renouvellement du Diplôme européen des espaces protégés - T-PVS/DE(2017)09F mis à jour le 20 octobre
- Prise de position de la Pologne sur le point 4.6.2 de l'ordre du jour - T-PVS/DE(2017)26 [EN] mis à jour le 1 décembre
Ordre du jour Point 5 - Sites et populations spécifiques
- Résumé des dossiers et des plaintes - T-PVS(2017)24F mis à jour le 17 novembre
- Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2017)02 [EN] mis à jour le 9 novembre
5.1 Dossiers ouverts
- Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d'Akamas:
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2017)19 [EN] mis à jour le 3 novembre
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2017)24 [EN] mis à jour le 30 octobre
- Rapport de l'UE - T-PVS/Files(2017)22 [EN]
- Dossier ouvert: Bulgarie - Eoliennes à Balchik et Kaliakra - Via Pontica:
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2017)18 [EN] mis à jour le 30 octobre
- Rapport d'ONG - T-PVS/Files(2017)31 [EN]
- Dossier ouvert: Grèce - Menaces pour les tortues marines à Thines Kiparissias
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2017)20 [EN] mis à jour le 10 novembre
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2017)37 [EN] mis à jour le 2 novembre
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2017)30 [EN]
- Dossier ouvert: Turquie - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2017)35 [EN] mis à jour le 30 octobre
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2017)29 [EN]
- Dossier ouvert: "L'ex-République yougoslave de Macédoine": Installations hydroélectriques sur le territoire du parc national de Mavrovo
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2017)09 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2017)14 [EN] mis à jour le 27 novembre
5.2 Dossiers éventuels
- Dossier éventuel: Bulgarie - Autoroute traversant la gorge de Kresna
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2017)10 + Annexe 1 + Annexe 2 + Annexe 3 (1/2) + Annexe 3 (2/2) + Annexe 4 [EN] mis à jour le 30 octobre
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2017)33 + Annexe 1 [EN] mis à jour le 30 octobre
- Rapport des parties prenantes - T-PVS-Files(2017)41 [EN] mis à jour le 29 novembre
- Dossier éventuel: Norvège - Protection légale insuffisante de l'Autour des palombes et des rapaces en Norvège
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2017)16 [EN] mis à jour le 13 novembre
- Formulaire de plainte - T-PVS/Files(2017)27 + Annexe 1 + Annexe 2 [EN]
5.3 Suivi des plaintes et de recommandations antérieures
- Dossier clos 1998/3: Habitats pour la survie du Grand hamster (Cricetus cricetus) en Alsace, France
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2017)25
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2017)39 mis à jour le 24 novembre
- Recommandation n° 95 (2002) sur la conservation des tortues marines de la plage de Kazanli (Turquie)
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2017)45 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2017)34 [EN]
- Recommandation n° 176 (2015) sur la prévention et la lutte face au champignon chytride Batrachochytrium salamandrivorans (BS)
- Compilation des réponses nationales au questionnaire - T-PVS/Inf(2017)18 [EN]
- Recommandation n° 190 (2016) sur la sauvegarde des habitants naturels et de la vie sauvage, et en particulier des oiseaux, dans le cadre du boisement des zones de faible altitude en Islande
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2017)38 [EN] mis à jour le 13 novembre
- Recommandation n° 9 (1987) concernant la protection de Caretta Caretta dans la baie de Laganas, Zante (Grèce)
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2017)40 [EN] mis à jour le 29 novembre
- Rapport d'ONG - T-PVS/Files(2017)36 [EN] mis à jour le 2 novembre
Ordre du jour Point 6 - Développement stratégique de la Convention
6.2 Mise en oeuvre du Plan stratégique de la CDB pour la biodiversité: la contribution de la Convention de Berne
- Projet de rapport d'activité 2016-2017 - T-PVS/INF(2017)23 [EN] mis à jour le 23 novembre
6.4 Projet de Programme d'activités et de budget pour 2018-2019
- Projet de Programme d'activités pour 2018-2019 - T-PVS(2017)20F mis à jour le 17 novembre
Ordre du jour Point 7 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau
- Règlement intérieur: Comité permanent, expertises sur les lieux, médiation - T-PVS/Inf(2013)6F
Autres documents
- MBCC Annual Cyprus report 2017 [EN] mis à jour le 24 novembre
Présentations
Ordre du jour Point 3.4
Ordre du jour Point 4.2
Ordre du jour Point 4.5
Ordre du jour Point 5.1
- Akamas - Terra Cypria
- Balchik et Kaliakra - BirdLife Bulgaria
- Kyparissia - MEDASSET
- Fethiye et Patara - MEDASSET
- Parc national de Mavrovo - Eko-svest
Ordre du jour Point 5.2
- Gorge de Kresna - Association Za Zemiata Bulgaria
- L'Autour des palombes et les oiseaux de proie - BirdLife International
Ordre du jour Point 4.3.1
Ordre du jour Point 4.3.2
Ordre du jour Point 4.6.1
Ordre du jour Point 4.6.3
Ordre du jour Point 5.3
- Grand hamster - Autorités françaises
- Plage de Kazanli - MEDASSET
- Caretta Caretta dans la baie de Laganas - MEDASSET