Calendrier des réunions 2020

Retour 40ème réunion du Comité permanent

Eoghan KELLY

modifié il y a 3 années.

Derniere mise a jour le 16/12/2020

Description :

T-PVS = Documents de travail
T-PVS/Files = Rapports des plaintes et de suivi des recommandations
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés

Documents post-réunion

Rapport de la réunion - T-PVS(2020)10
Liste de participants - T-PVS/Inf(2020)13

Liste des décisions et textes adoptés du 4 décembre 2020

Liste des décisions et textes adoptés - T-PVS(2020)Misc
Recommandation n° 209 (2020) sur l’éradication de l’Erismature rousse (Oxyura jamaicensis) dans le Paléarctique occidental à l’horizon 2025
Propositions révisé en vue du financement de la mise en œuvre du programme de travail de la convention de berne - T-PVS/Inf(2020)03rev
Mandat révisé du groupe de travail intersessions sur les finances de la Convention de Berne pour 2021 - T-PVS/Inf(2020)12
Mandat du groupe de travail sur une vision pour la Convention de Berne à l'horizon 2030 - T-PVS/Inf(2020)08rev

Ordre du jour Point 1 - Ouverture de la réunion et adoption de l'ordre du jour

Projet d'ordre du jour - T-PVS/Agenda(2020)06
Projet d'ordre du jour annoté - T-PVS(2020)06 mis à jour le 26 novembre

Ordre du jour Point 2 - Rapport de la Présidence et communications des délégations

Rapports des réunions tenues par le Bureau en avril, juin et septembre 2020 - T-PVS(2020)01, T-PVS(2020)03, T-PVS(2020)05 mis en ligne le 4 novembre
Liste des décisions et textes adoptés de la 39ème réunion du Comité permanent - T-PVS(2019)Misc

Ordre du jour Point 3 - Financement et développement de la Convention de Berne

3.1 Financement de la Convention de Berne

Propositions en vue du financement de la mise en œuvre du programme de travail de la convention de berne - T-PVS/Inf(2020)03
Notes explicatives sur les propositions d’instauration d’un mécanisme de financement durable de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2020)04
Résolution no.9 (2019) sur le financement de la Convention de Berne
Contributions volontaires reçues en 2020 - T-PVS/Inf(2020)10 [EN] mis à jour le 17 novembre

3.2 Vision pour la Convention de Berne pour la décennie post-2020 et sa contribution au cadre de la diversité biologique mondiale post-2020

Projet de mandat du groupe de travail sur une vision pour la Convention de Berne dans la décennie 2021-2030 - T-PVS/Inf(2020)08 mis en ligne le 9 novembre

Ordre du jour Point 4 - Suivi de la mise en oeuvre des aspects juridiques de la Convention

4.1 Rapports biennaux 2015-2016 et 2017-2018 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 et 8 et rapports quadriennaux 2013-2016

4.1.1 État d'avancement de la soumission de rapports biennaux

Tableau des rapports soumis dans le cadre de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2020)07

4.1.2 Rapports biennaux des parties contractantes qui sont des États membres de l'UE: règles et instructions

Note commune du Secrétariat de la Convention de Berne et de la DG Environnement - instructions complémentaires relatives aux rapports soumis en vertu de l’Article 9 de la Convention de Berne par les Etats membres de l’UE [EN]

Ordre du jour Point 5 - Suivi des espèces et des habitats

5.1 Espèces exotiques envahissantes

5.2 Conservation des oiseaux : éradication de la mise à mort, du piégeage et du commerce illégaux d'oiseaux sauvages

Rapport d’évaluation préliminaire du second rapportage au titre du tableau de bord - T-PVS(2020)09 [EN] mis en ligne le 20 novembre

5.3 Éradication de l’érismature rousse

Rapport de la réunion d'experts sur la mise en œuvre du plan d'action pour l'éradication de l’érismature rousse en Europe - T-PVS(2020)02
Eradication de l’érismature rousse (Oxyura jamaicensis) dans le Paléarctique occidental : bilan des progrès accomplis 2016-2020 et Plan d’action révisé 2021-2025 - T-PVS/Inf(2020)11 [EN] mis à jour le 3 decembre
Projet de recommandation sur l'éradication de l’érismature rousse - T-PVS(2020)08 mis en ligne le 9 novembre

5.4 Revue de la stratégie de conservation des plantes

Un revue des progrès européens vers la stratégie mondiale pour la conservation des plantes 2011-2020 (projet) [EN] mis en ligne le 6 novembre

5.5 Plan d'action paneuropéen pour les esturgeons

Recommandation n° 199 (2018) sur le Plan d'action paneuropéen pour la conservation de l'esturgeon
Liste des points focaux nationaux désignés pour le Plan d'action paneuropéen pour les esturgeons - T-PVS/Inf(2020)06 [EN] mis à jour le 13 novembre

5.6 Plan d'action pour la conservation des tortues marines

5.7 Conservation des habitats

5.7.1 Réseau Emeraude de zones d’intérêt spécial pour la conservation

Rapport de la 11è réunion du GoEPAEN - T-PVS/PA(2020)08 mis en ligne le 13 novembre
Obligations des Parties à la Convention de Berne concernant la conservation des sites candidats et adoptés du Réseau Emeraude: une analyse juridique - T-PVS/PA(2020)07
Proposition d'un cadre de suivi pour le suivi de la mise en œuvre du Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2020)2 [EN]
Évaluation du plan de travail 2011-2020 du Réseau Emeraude et proposition d'un plan de travail post-2020 - T-PVS/PA(2020)04rev mis en ligne le 9 novembre
Projet de liste de sites candidats au Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2020)09 [EN] mis en ligne le 26 novembre
Projet de liste de sites adoptés au Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2020)10 [EN] mis en ligne le 26 novembre

5.7.2 Diplôme européen des espaces protégés

Rapport de la réunion du Groupe de Spécialistes sur le Diplôme Européen - T-PVS/DE(2020)18
Diplôme Européen : Liste des résolutions de renouvellement adoptées par le Comité des Ministres en 2020 - T-PVS/DE(2020)21
Liste des zones à visiter en 2020 - T-PVS/DE(2020)19 [EN]
Renouvellement du Diplôme Européen en 2022 - liste des zones qui pourraient être visités en 2021 - T-PVS/DE(2020)20 [EN]

5.8 Rapport au titre de la Résolution n°8 (2012) sur la statut de conservation des espèces et des habitats

Rapport au titre de la Résolution n°8 (2012) - période 2013-2018 - rapport final - T-PVS/PA(2020)03 [EN]

Ordre du jour Point 6 - Sites et populations spécifiques

Résumé des dossiers ouverts et éventuels - T-PVS/Notes(2020)07 [EN] mis à jour le 26 novembre
Résumé des plaintes en attente - T-PVS/Notes(2020)08 [EN] mis à jour le 25 novembre
Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2020)02 [EN] mis à jour le 24 novembre

6.1 Dossiers ouverts

1995/6 - Chypre - Péninsule d'Akamas
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)60 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)52 [EN]

2004/2 - Bulgarie - Eoliennes à Balchik et à Kaliakra - Via Pontica
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)06 [EN] mis à jour le 23 novembre + Rapport annex [EN] mis en ligne le 23 novembre
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)67 [EN] mis en ligne le 24 novembre

2010/5 - Grèce - Menaces pour les tortues marines à Thines Kiparissias
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)XX
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)56 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2020)62 [EN]

2012/9 - Turquie - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)17 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)55 [EN]

2013/1 - Macédoine du Nord: Installations hydroélectriques sur le territoire du Parc national de Mavrovo
- Projet de mandat d'une mission consultative - T-PVS/Files(2020)18 [EN]
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)69 [EN] mis en ligne le 26 novembre
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)64 [EN]

2016/5 - Albanie - Allégations de nuisances liées à la création d'installations hydroélectriques sur le cours de la Vjosa
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)15 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)09 [EN]

2016/4 - Monténégro - Développement d'un projet commercial dans le Parc national du lac de Skadar, un site candidat Emeraude
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)20 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)07 [EN]

6.2 Dossiers éventuels

2001/4 - Bulgarie - Autoroute traversant la gorge de Kresna
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)36 [EN] mis à jour le 19 novembre
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)65
- Projet de mandat d'une mission consultative - T-PVS/Files(2020)01 [EN]

2017/1 - Norvège - Manque de protection juridique pour l'Autour des palombes et les oiseaux de proie
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)51 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)53 [EN]

1986/8 - Grèce: Recommandation no. 9 (1987) concernant la protection de Caretta Caretta dans la baie de Laganas, Zante
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)31 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)10 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2020)63 [EN]

2019/5: Turquie : Destruction de l'habitat sur la plage de Mersin Anamur
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)33 [EN]
- Formulaire de plainte - T-PVS/Files(2020)23 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)54 [EN]

6.3 Plaintes en attentes

2017/6: Islande : Impact négatif possible sur les bois de bouleaux authentiques de la réserve naturelle de Breiðafjörður en raison de la nouvelle infrastructure routière
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)13 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)08 [EN]

2018/1: Ukraine: allégations de menaces pour le site Emeraude « Polonina Borzhava » (UA0000263) en raison de projets éoliens (prenant en compte les “Autres Plaintes” concernant les autres sites du Réseau Emeraude en Ukraine)
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)68 [EN] mis en ligne le 25 novembre
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)14 [EN]

6.4 Suivi de plaintes et de recommandations antérieures

Dossier clos n°2011/4: Menaces pour le Phoque moine de Méditerranée (Monachus Monachus) en Turquie
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)66 [EN]
Recommandation No. 169 (2013) sur l'Apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans le canton du Jura (Suisse) dans le cadre du dossier en attente 2011/5: France/Suisse
- Rapport du gouvernement suisse - T-PVS/Files(2020)37 [FR]
- Rapport du gouvernement français - T-PVS/Files(2020)48 [FR]
- Rapport du plaignant suisse - T-PVS/Files(2020)49 mis à jour le 26 novembre
- Rapport du plaignant français - T-PVS/Files(2020)58 [FR]

Ordre du jour Point 7- Coordination internationale avec d'autres AME et organisations

Ordre du jour Point 8 - Sensibilisation et visibilité

Ordre du jour Point 9 - Programme d'activités et budget révisé pour 2021

Projet de Programme d'activités pour 2021 - T-PVS(2020)07 mis à jour le 12 novembre
Projet de calendrier des réunions pour 2021 - T-PVS/Inf(2020)09 [EN]

Ordre du jour Point 10 - Etats à inviter comme observateurs à la 41e réunion

Ordre du jour Point 11 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau