DERNIERE MISE A JOUR LE 18/12/2023
Description :
T-PVS = Documents de travail
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
T-PVS/Files = Rapports des plaintes et de suivi des recommandations
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/Notes = Résumés non-officiel des rapports des dossiers
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
[EN] = Document en anglais uniquement
Document post-réunion
- Rapport de la réunion - T-PVS(2023)32
Liste des décisions et textes adoptés du 1er décembre 2023
- Liste des décisions - T-PVS(2023)Misc
- Mandat mis à jour du Groupe ad hoc de rédaction du protocole d’amendement - T-PVS(2023)28
- Plan stratégique pour la Convention de Berne à l’horizon 2030 - T-PVS(2023)18
- Recommandation n°220 (2023) sur la mise en œuvre du Plan stratégique pour la Convention de Berne à l’horizon 2030
- Mandat d'un groupe de travail chargé de superviser la mise en œuvre du Plan stratégique - T-PVS(2023)31
- Conservation des sites de nidification des tortues marines : un outil d'orientation - T-PVS(2023)30ext et T-PVS(2023)30 [EN]
- Recommandation n°221 (2023) sur les allégations de nuisances pour les sites candidats Emeraude du Lac Ohrid et du Parc national de Galichica en raison de projets d'infrastructures (Macédoine du Nord)
- Recommandation n°219 (2023) Révisée concernant les impacts possibles du développement des infrastructures et de l’urbanisation, en particulier de l’aéroport international de Vlora, sur la zone protégée de Vjosa-Narta (Albanie)
Ordre du jour Point 1 - OUVERTURE DE LA REUNION ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
- Projet d'ordre du jour - T-PVS/Agenda(2023)16
- Projet d'ordre du jour annoté - T-PVS/Agenda(2023)16Ann
- Modèle pour les interventions
Ordre du jour Point 2 - RAPPORT DE LA PRESIDENTE ET COMMUNICATIONS DES DELEGATIONS ET DU SECRETARIAT
- Rapport de la réunion du 42è Comité permanent - T-PVS(2022)31
- Rapport de la réunion du Bureau du avril - T-PVS(2023)07
- Rapport de la réunion extraordinaire du Bureau du juin- T-PVS(2023)16
- Rapport de la réunion du Bureau du septembre - T-PVS(2023)25 mis en ligne 10.11.2023
Ordre du jour Point 2.1 - Notification de dénonciation par le Belarus de la Convention de Berne
Ordre du jour Point 2.2 - Sommet de Reykjavík et travaux du Conseil de l’Europe sur la biodiversité
Ordre du jour Point - FINANCEMENT ET DEVELOPPEMENT STRATEGIQUE DE LA CONVENTION DE BERNE
Ordre du jour Point 3.1 - Financement de la Convention de Berne
- Rapport du 1ère réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)01
- Rapport du 2ème réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)06
- Rapport du 3ème réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)11
- Rapport du 4ème réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)12
- Rapport du 5ème réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)23
- Rapport du 6ème réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)29 mis en ligne 15.11.2023
- Projet de Protocole d’amendement à la Convention - T-PVS(2023)13
- Rapport explicatif du Protocole d’amendement à la Convention - T-PVS(2023)19
- Considérations du Groupe de rédaction ad hoc - T-PVS/Inf(2023)14 [EN]
- Mandat mis à jour du Groupe ad hoc de rédaction du protocole d’amendement - T-PVS(2023)28
- Scénarios financiers
- Contributions volontaires 2023 - T-PVS/Inf(2023)11rev [EN] mis en ligne 21.11.2023
- Résolution no.9 (2019) sur le financement de la Convention de Berne
Ordre du jour Point 3.2 - Vision et plan stratégique de la Convention à l’horizon 2030
- Rapport du 6ème réunion du Groupe de travail - T-PVS(2023)09
- 9e projet du plan stratégique - T-PVS(2023)18
- Projet de recommandation sur la mise en œuvre du Plan stratégique pour la Convention de Berne à l’horizon 2030 - T-PVS(2023)20
- Projet de mandat d'un groupe de travail chargé de superviser la mise en œuvre du Plan stratégique - T-PVS(2023)31 mis en ligne 31.10.2023
Ordre du jour Point 3.3 - Réflexion sur le système des dossiers : Evaluation des nouvelles plaintes reçues
Ordre du jour Point 3.4 - Règlement intérieur – futures modifications éventuelles
Ordre du jour Point 4 - SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DES ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONVENTION
Ordre du jour Point 4.1 - Rapports biennaux 2021-2022 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 or 8
- Tableau en ligne des rapports au titre de la Convention de Berne
- Note commune de la Convention de Berne et de la DG Environnement relatives aux rapports de l’Article 9 de la Convention de Berne par les Etats membres de l’UE [EN]
Ordre du jour Point 5 - SUIVI DES ESPECES ET DES HABITATS
Ordre du jour Point 5.1 - Conservation des oiseaux : IKB et groupe d’experts
- 3ème analyse du tableau de bord IKB - T-PVS(2023)26 [EN]
- Méthodologie et conseils suggérés pour mener des recherches socio-économiques sur IKB - T-PVS/Inf(2023)09 [EN]
Ordre du jour Point 5.2 - Amphibiens et reptiles : Groupe d'experts et conservation des tortues marines
- Rapport de la 11e réunion du Groupe d'experts - T-PVS(2023)27 mis en ligne 31.10.2023
- Conservation des sites de nidification des tortues marines : un outil d'orientation - T-PVS(2023)30 [EN]
- Extrait - Conservation des sites de nidification des tortues marines : un outil d'orientation - T-PVS(2023)30ext mis à jour 13.11.2023
Ordre du jour Point 5.3 - Plan d'action pour l’éradication de l’érismature rousse
- Rapport de la réunion d'experts sur l'érismature rousse - T-PVS(2023)17 mis en ligne 08.11.2023
- Rapport d’avancement sur la mise en œuvre du plan d’action 2021-2025 sur l'éradication de l’Érismature rousse - T-PVS(2023)24 [EN]
- Extrait du Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Plan d'Action - T-PVS(2023)24ext mis en ligne 06.11.2023
Ordre du jour Point 5.4 - Conservation des grands carnivores
Ordre du jour Point 5.5 - Conservation des habitats
Ordre du jour Point 5.5.1 - Réseau Emeraude de zones d’intérêt spécial pour la conservation
- Projet d'orde du jour préliminaire de la réunion du Groupe d'experts sur les aires protégées et les réseaux écologiques en 2024 - T-PVS/Agenda(2024)01 [EN] mis en ligne 17.11.2023
- Projet de liste des sites candidats du Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2023)07 mis en ligne 17.11.2023
- Projet de liste des sites du Réseau Emeraude adoptés - T-PVS/PA(2023)08 mis en ligne 17.11.2023
Ordre du jour Point 5.5.2 - Diplôme européen des espaces protégés
- Rapport de la réunion du Groupe de spécialistes sur l'EDPA - T-PVS/DE(2023)11
- Liste des visites d'évaluation sur place en 2023 - T-PVS/DE(2023)12
- Liste des zones qui pourraient bénéficier d'une visite d'évaluation sur place en 2024 - T-PVS/DE(2023)13
Ordre du jour Point 5.6 - Rapport au titre de la Résolution n° 8 (2012) sur l’état de conservation des espèces et des habitats
- Rapport de la 3ème réunion du groupe de travail ad hoc sur le rapportage - T-PVS/PA(2023)03
- Rapport de la 4ème réunion du groupe de travail ad hoc sur le rapportage - T-PVS/PA(2023)06 [EN] mis en ligne 17.11.2023
Ordre du jour Point 6 - SITES ET POPULATIONS SPECIFIQUES
- Résumé des dossiers ouverts et éventuels - T-PVS/Notes(2023)07 [EN] mis en ligne 20.11.2023
- Résumé des recommandations de suivi - T-PVS/Notes(2023)08 [EN] mis en ligne 20.11.2023
- Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2023)02
Ordre du jour Point 6.1 - Dossiers ouverts
- 2017/02: Macédoine du Nord: Impacts négatifs présumés sur les sites Emeraude candidats du lac Ohrid et du parc national de Galichica en raison de développements d'infrastructures - OSA
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)45 [EN] mis à jour 07.11.2023
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)27 [EN]
- Rapport de mission de l'OSA - T-PVS/Files(2023)31 [EN]
- Projet de recommandation sur les nuisances pour les sites candidats Émeraude du lac d’Ohrid et du parc national de Galichica en raison de projets d’infrastructures et d’urbanisation - T-PVS(2023)22
- 2013/01: Macédoine du Nord: Installations hydroélectriques sur le territoire du Parc national de Mavrovo
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)45 [EN] mis à jour 07.11.2023
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)57 [EN]
- 2016/4 - Monténégro - Développement d'un projet commercial dans le Parc national du lac de Skadar, un site candidat Emeraude
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)44 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)59 [EN]
- 2016/5 - Albanie - Allégations de nuisances liées à des projets d’infrastructuressur le cours de la Vjosa, dont la création d'installations hydroélectriques et de l’aéroport internationalde Vlora - procèdure écrite
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)19 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)20 [EN] mis à jour 08.11.2023
- Rapport de mission de l'OSA - T-PVS/Files(2022)67 [EN]
- Recommandation No 219 (2023) concernant les incidences possibles du développement de l’urbanisation et des infrastructures, en particulier de l’aéroport international de Vlora, sur la zone protégée de Vjosa-Narta
- Projet de recommandation révisé - T-PVS(2023)08rev2
- 2020/09: Bosnie Herzégovine: Impact négatif présumé du développement d’une centrale hydroélectrique sur la rivière Neretva - OSA
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)23 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)16 [EN]
- 1995/6 - Chypre - Péninsule d'Akamas
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)58 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)41 [EN]
- 2010/5 - Grèce - Menaces pour les tortues marines à Thines Kiparissias
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)35 [EN] mis à jour 06.11.2023
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)46 [EN]
- Rapport de l'ONG ARCHELON - T-PVS/Files(2023)60 [EN] mis à jour 06.11.2023
- 2012/9 - Türkiye - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)43 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)39 [EN]
- 1986/8 - Grèce: Recommandation no. 9 (1987) concernant la protection de Caretta Caretta dans la baie de Laganas, Zante
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)36 [EN] mis à jour 06.11.2023
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)47 [EN]
- Rapport de l'ONG ARCHELON - T-PVS/Files(2023)61 [EN] mis à jour 13.11.2023
- 2019/5: Türkiye: Destruction de l'habitat sur la plage de Mersin Anamur
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)56 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)42 [EN]
Ordre du jour Point 6.2 - Dossiers éventuels
- 2001/4 - Bulgarie - Autoroute traversant la gorge de Kresna
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)21 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)22 [EN]
- 2020/04: Arménie : Le projet de mine d’or d’Amulsar et ses impacts sur des sites du Réseau Emeraude
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)15 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)07 [EN] mis à jour 07.11.2023
Ordre du jour Point 6.3 - Suivi de plaintes et de recommandations antérieures
- Recommandation n° 95 (2002) sur la conservation des tortues marines de la plage de Kazanli, Türkiye
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)55 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)40 [EN]
- Recommandation n°190 (2016) sur la sauvegarde des habitants naturels et de la vie sauvage, et en particulier des oiseaux, dans le cadre du boisement des zones de faible altitude en Islande
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)54 [EN]
Ordre du jour Point 7 - Coordination internationale avec d'autres AME et organisations
Ordre du jour Point 8 - Programme d'activités et budget pour 2024
- Projet de Programme d'activités pour 2024 - T-PVS(2023)21
- Calendrier provisoire des réunions pour 2024 - T-PVS/Inf(2023)17 mis en ligne 08.11.2023
Ordre du jour Point 9 - Etats à inviter comme observateurs à la 44e réunion
Ordre du jour Point 10 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau
- Règlement intérieur du Comité permanent - T-PVS(2022)29
Ordre du jour Point 11 - Date et lieu de la 44e réunion
Ordre du jour Point 12 - Adoption des principales décisions de la réunion
Ordre du jour Point 13 - Clôture de la réunion
Présentations
Agenda item 3.2 - Strategic Plan
Agenda item 5.1 - IKB
C. Papazouglou - Scoreboard
C. Papazouglou - IKB motivations
Agenda item 5.2 - Amphibians and Reptiles
Agenda item 5.3 - Ruddy Duck
Agenda item 5.4 - Large Carnivores
Agenda item 5.5.2 - European Diploma for Protected Areas
Agenda item 5.6 - Reporting under Res. 8 (2012)
Agenda item 6.1 - Open Files
Ohrid/Galichica - A. Sovinc
Ohrid/Galichica - Front 21/42
Skadar Lake - Greenhome
Vjosa River - L. Georgiadis
Vjosa River - EcoAlbania
Neretva River - Bosnia & Herzegovina
Neretva River - Centre for Environment
Thines Kiparissias - Greece
Thines Kiparissias - MEDASSET
Fethiye & Patara - MEDASSET
Zakynthos - Greece
Zakynthos - MEDASSET
Mersin Anamur - MEDASSET
Agenda item 6.2 - Possible Files
Kresna Gorge - Bulgaria
Kresna Gorge - Save Kresna Gorge
Amulsar goldmine - Armenia
Amulsar goldmine - CEE Bankwatch
Agenda item 6.3 - Follow-up Recommendations
Kazanli - MEDASSET
Afforestation - Iceland
Agenda item 8 - Programme of Activities & Budget