Retour 43ème réunion du Comité permanent

 

DERNIERE MISE A JOUR LE 18/12/2023

 

Description :

T-PVS = Documents de travail
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
T-PVS/Files = Rapports des plaintes et de suivi des recommandations
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/Notes = Résumés non-officiel des rapports des dossiers
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
[EN] = Document en anglais uniquement

Document post-réunion

Liste des décisions et textes adoptés du 1er décembre 2023 

  • Liste des décisions - T-PVS(2023)Misc
  • Mandat mis à jour du Groupe ad hoc de rédaction du protocole d’amendement - T-PVS(2023)28
  • Plan stratégique pour la Convention de Berne à l’horizon 2030 - T-PVS(2023)18
  • Recommandation n°220 (2023) sur la mise en œuvre du Plan stratégique pour la Convention de Berne à l’horizon 2030 
  • Mandat d'un groupe de travail chargé de superviser la mise en œuvre du Plan stratégique - T-PVS(2023)31
  • Conservation des sites de nidification des tortues marines : un outil d'orientation - T-PVS(2023)30ext et T-PVS(2023)30 [EN]
  • Recommandation n°221 (2023) sur les allégations de nuisances pour les sites candidats Emeraude du Lac Ohrid et du Parc national de Galichica en raison de projets d'infrastructures  (Macédoine du Nord)
  • Recommandation n°219 (2023) Révisée concernant les impacts possibles du développement des infrastructures et de l’urbanisation, en particulier de l’aéroport international de Vlora, sur la zone protégée de Vjosa-Narta (Albanie)

 

Ordre du jour Point 1 - OUVERTURE DE LA REUNION ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

 

Ordre du jour Point 2 - RAPPORT DE LA PRESIDENTE ET COMMUNICATIONS DES DELEGATIONS ET DU SECRETARIAT

  • Rapport de la réunion du 42è Comité permanent - T-PVS(2022)31
  • Rapport de la réunion du Bureau du avril - T-PVS(2023)07
  • Rapport de la réunion extraordinaire du Bureau du juin- T-PVS(2023)16
  • Rapport de la réunion du Bureau du septembre - T-PVS(2023)25 mis en ligne 10.11.2023

 

Ordre du jour Point 2.1 - Notification de dénonciation par le Belarus de la Convention de Berne

Ordre du jour Point 2.2 - Sommet de Reykjavík et travaux du Conseil de l’Europe sur la biodiversité

 

Ordre du jour Point - FINANCEMENT ET DEVELOPPEMENT STRATEGIQUE DE LA CONVENTION DE BERNE

Ordre du jour Point 3.1 - Financement de la Convention de Berne

  • Rapport du 1ère réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)01
  • Rapport du 2ème réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)06
  • Rapport du 3ème réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)11
  • Rapport du 4ème réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)12
  • Rapport du 5ème réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)23
  • Rapport du 6ème réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2023)29 mis en ligne 15.11.2023
  • Projet de Protocole d’amendement à la Convention - T-PVS(2023)13
  • Rapport explicatif du Protocole d’amendement à la Convention - T-PVS(2023)19
  • Considérations du Groupe de rédaction ad hoc - T-PVS/Inf(2023)14 [EN]
  • Mandat mis à jour du Groupe ad hoc de rédaction du protocole d’amendement - T-PVS(2023)28
  • Scénarios financiers
  • Contributions volontaires 2023 - T-PVS/Inf(2023)11rev [EN] mis en ligne 21.11.2023
  • Résolution no.9 (2019) sur le financement de la Convention de Berne

 

Ordre du jour Point 3.2 - Vision et plan stratégique de la Convention à l’horizon 2030

  • Rapport du 6ème réunion du Groupe de travail - T-PVS(2023)09
  • 9e projet du plan stratégique - T-PVS(2023)18
  • Projet de recommandation sur la mise en œuvre du Plan stratégique pour la Convention de Berne à l’horizon 2030 - T-PVS(2023)20
  • Projet de mandat d'un groupe de travail chargé de superviser la mise en œuvre du Plan stratégique - T-PVS(2023)31 mis en ligne 31.10.2023

 

Ordre du jour Point 3.3 - Réflexion sur le système des dossiers : Evaluation des nouvelles plaintes reçues

Ordre du jour Point 3.4 - Règlement intérieur – futures modifications éventuelles

 

Ordre du jour Point 4 - SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DES ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONVENTION

Ordre du jour Point 4.1 - Rapports biennaux 2021-2022 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 or 8

 

Ordre du jour Point 5 - SUIVI DES ESPECES ET DES HABITATS

Ordre du jour Point 5.1 - Conservation des oiseaux : IKB et groupe d’experts

  • 3ème analyse du tableau de bord IKB - T-PVS(2023)26 [EN]
  • Méthodologie et conseils suggérés pour mener des recherches socio-économiques sur IKB - T-PVS/Inf(2023)09 [EN]

 

Ordre du jour Point 5.2 - Amphibiens et reptiles : Groupe d'experts et conservation des tortues marines

  • Rapport de la 11e réunion du Groupe d'experts - T-PVS(2023)27 mis en ligne 31.10.2023
  • Conservation des sites de nidification des tortues marines : un outil d'orientation - T-PVS(2023)30 [EN]
  • Extrait - Conservation des sites de nidification des tortues marines : un outil d'orientation - T-PVS(2023)30ext mis à jour 13.11.2023

 

Ordre du jour Point 5.3 - Plan d'action pour l’éradication de l’érismature rousse

  • Rapport de la réunion d'experts sur l'érismature rousse - T-PVS(2023)17 mis en ligne 08.11.2023
  • Rapport d’avancement sur la mise en œuvre du plan d’action 2021-2025 sur l'éradication de l’Érismature rousse - T-PVS(2023)24 [EN]
  • Extrait du Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Plan d'Action - T-PVS(2023)24ext mis en ligne 06.11.2023

 

Ordre du jour Point 5.4 -  Conservation des grands carnivores

 

Ordre du jour Point 5.5 - Conservation des habitats

Ordre du jour Point 5.5.1 - Réseau Emeraude de zones d’intérêt spécial pour la conservation

  • Projet d'orde du jour préliminaire de la réunion du Groupe d'experts sur les aires protégées et les réseaux écologiques en 2024 - T-PVS/Agenda(2024)01 [EN] mis en ligne 17.11.2023
  • Projet de liste des sites candidats du Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2023)07 mis en ligne 17.11.2023
  • Projet de liste des sites du Réseau Emeraude adoptés - T-PVS/PA(2023)08 mis en ligne 17.11.2023

 

Ordre du jour Point 5.5.2 - Diplôme européen des espaces protégés

  • Rapport de la réunion du Groupe de spécialistes sur l'EDPA - T-PVS/DE(2023)11
  • Liste des visites d'évaluation sur place en 2023 - T-PVS/DE(2023)12
  • Liste des zones qui pourraient bénéficier d'une visite d'évaluation sur place en 2024 - T-PVS/DE(2023)13

 

Ordre du jour Point 5.6 - Rapport au titre de la Résolution n° 8 (2012) sur l’état de conservation des espèces et des habitats

  • Rapport de la 3ème réunion du groupe de travail ad hoc sur le rapportage - T-PVS/PA(2023)03
  • Rapport de la 4ème réunion du groupe de travail ad hoc sur le rapportage - T-PVS/PA(2023)06 [EN] mis en ligne 17.11.2023

 

Ordre du jour Point 6 - SITES ET POPULATIONS SPECIFIQUES

Ordre du jour Point 6.1 - Dossiers ouverts

  • 2017/02: Macédoine du Nord: Impacts négatifs présumés sur les sites Emeraude candidats du lac Ohrid et du parc national de Galichica en raison de développements d'infrastructures - OSA
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2023)45 [EN] mis à jour 07.11.2023
    • Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2023)27 [EN]
    • Rapport de mission de l'OSA - T-PVS/Files(2023)31 [EN]
    • Projet de recommandation sur les nuisances pour les sites candidats Émeraude du lac d’Ohrid et du parc national de Galichica en raison de projets d’infrastructures et d’urbanisation - T-PVS(2023)22
  • 2013/01: Macédoine du Nord: Installations hydroélectriques sur le territoire du Parc national de Mavrovo
  • 2016/4 - Monténégro - Développement d'un projet commercial dans le Parc national du lac de Skadar, un site candidat Emeraude
  • 2016/5 - Albanie -  Allégations de nuisances liées à des projets d’infrastructuressur le cours de la Vjosa, dont la création d'installations hydroélectriques et de l’aéroport internationalde Vlora - procèdure écrite
  • 2020/09: Bosnie Herzégovine: Impact négatif présumé du développement d’une centrale hydroélectrique sur la rivière Neretva - OSA
  • 1995/6 - Chypre - Péninsule d'Akamas
  • 2010/5 - Grèce - Menaces pour les tortues marines à Thines Kiparissias
  • 2012/9 - Türkiye - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
  • 1986/8 - Grèce: Recommandation no. 9 (1987) concernant la protection de Caretta Caretta dans la baie de Laganas, Zante
  • 2019/5: Türkiye: Destruction de l'habitat sur la plage de Mersin Anamur

Ordre du jour Point 6.2 - Dossiers éventuels

  • 2001/4 - Bulgarie - Autoroute traversant la gorge de Kresna
  • 2020/04: Arménie : Le projet de mine d’or d’Amulsar et ses impacts sur des sites du Réseau Emeraude

Ordre du jour Point 6.3 - Suivi de plaintes et de recommandations antérieures

Ordre du jour Point 7 - Coordination internationale avec d'autres AME et organisations

Ordre du jour Point 8 - Programme d'activités et budget pour 2024

  • Projet de Programme d'activités pour 2024 - T-PVS(2023)21
  • Calendrier provisoire des réunions pour 2024 - T-PVS/Inf(2023)17 mis en ligne 08.11.2023

 

Ordre du jour Point 9 - Etats à inviter comme observateurs à la 44e réunion

Ordre du jour Point 10 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau

 

Ordre du jour Point 11 - Date et lieu de la 44e réunion

Ordre du jour Point 12 - Adoption des principales décisions de la réunion

Ordre du jour Point 13 - Clôture de la réunion

 

Présentations

Agenda item 3.2 - Strategic Plan

J. Plesnik

D. Pritchard

Agenda item 5.1 - IKB

C. Papazouglou - Scoreboard

C. Papazouglou - IKB motivations

Agenda item 5.2 - Amphibians and Reptiles

E. Rolfova

Agenda item 5.3 - Ruddy Duck

P. Cranswick

Agenda item 5.4 - Large Carnivores

J. Krebuehl

Agenda item 5.5.2 - European Diploma for Protected Areas

J. Plesnik

Agenda item 5.6 - Reporting under Res. 8 (2012) 

S. Scott

Agenda item 6.1 - Open Files 

Ohrid/Galichica - A. Sovinc

Ohrid/Galichica - Front 21/42

Skadar Lake - Greenhome

Vjosa River - L. Georgiadis

Vjosa River - EcoAlbania

Neretva River - Bosnia & Herzegovina

Neretva River - Centre for Environment

Thines Kiparissias - Greece

Thines Kiparissias - MEDASSET

Fethiye & Patara - MEDASSET

Zakynthos - Greece

Zakynthos - MEDASSET

Mersin Anamur - MEDASSET

Agenda item 6.2 - Possible Files 

Kresna Gorge - Bulgaria

Kresna Gorge - Save Kresna Gorge

Amulsar goldmine - Armenia

Amulsar goldmine - CEE Bankwatch

Agenda item 6.3 - Follow-up Recommendations

Kazanli - MEDASSET

Afforestation - Iceland

Agenda item 8 - Programme of Activities & Budget

Evolvement of VCs

(Strasbourg) 27 novembre - 1 décembre 2023
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