Retour 44ème réunion du Comité permanent

 

DERNIERE MISE A JOUR LE 19/11/2024

 

Description:

T-PVS = Documents de travail
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
T-PVS/Files = Rapports des plaintes et de suivi des recommandations
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/Notes = Résumés non-officiel des rapports des dossiers
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
[EN] = Document en anglais uniquement

 

Ordre du jour Point 1 - OUVERTURE DE LA REUNION ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

​​​​​​Ordre du jour Point 2 - RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE ET COMMUNICATIONS DES DÉLÉGATIONS ET DU SECRÉTARIAT

  • Rapport de la réunion du 43è Comité permanent  - T-PVS(2023)32
  • Rapport de la réunion du Bureau du mars - T-PVS(2024)01
  • Rapport de la réunion extraordinaire du Bureau du juin - T-PVS(2024)04
  • Rapport de la réunion du Bureau du septembre - T-PVS(2024)11 mis à jour 18.11.2024

Ordre du jour Point 2.1 - Suivi du Sommet des Chefs d’Etat et Gouvernement du Conseil de l’Europe du 16-17 mai 2023 à Reykjavík, Islande​​​​​​

Ordre du jour Point 2.1.1. - Création du Département sur le processus de Reykjavík et l’environnement / Direction des droits sociaux, de la santé et de l’environnement

Ordre du jour Point 2.1.2. - Participation de la Convention de Bern au processus de Reykjavík

Ordre du jour Point 2.1.3. - Groupe Multidisciplinaire ad hoc sur l’Environnement (GME)

  • Mandat du Groupe multidisciplinaire ad hoc sur l’Environnement (GME) - GME(2024)1 mis à jour 08.11.2024
  • Rapport abrégé de la 1ère reunion du GME - GME(2024)AR1prov mis à jour 08.11.2024

Ordre du jour Point 3 - FINANCEMENT ET DÉVELOPPEMENT STRATÉGIQUE DE LA CONVENTION DE BERNE

  • Rapport de la 7ème réunion du Groupe de rédaction ad hoc d’un Protocole d’amendement - T-PVS(2024)13 [EN] mis à jour 19.11.2024
  • Projet de Protocole d’amendement à la Convention - T-PVS(2024)10 [EN]

Ordre du jour Point 3.1 - Financement de la Convention de Berne

  • Rapport de la 7ème réunion du Groupe ad hoc de rédaction d’un protocole d’amendement - T-PVS(2024)13
  • Quatrième projet de Protocole d’amendement à la Convention de Berne - T-PVS(2024)10
  • Situation financière de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2024)19

Ordre du jour Point 3.2 - Contributions volontaires reçues en 2024 : état des lieux

  • Contributions volontaires: T-PVS/Inf(2024)08Rev

Ordre du jour Point 3.3 - Vision et Plan Stratégique pour la Convention de Berne à l'horizon 2030

  • Groupe de travail chargé de superviser la mise en œuvre du plan stratégique de la Convention de Bern à l’horizon 2030 - T-PVS(2024)02
  • Rapport de la 2e réunion du Groupe de travail chargé de superviser la mise en œuvre du plan stratégique - TPVS(2024)08
  • Mise en œuvre des indicateurs du plan stratégique – prochaines étapes - T-PVS(2024)12 [EN]
  • Compilation des mises à jours volontaires nationales sur la mise en œuvre du Plan stratégique - T-PVS(2024)14 à suivre

Ordre du jour Point 4 - SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DES ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONVENTION

Ordre du jour Point 4.1 - Rapports biennaux 2021-2022 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 ou 8

Ordre du jour Point 4.2 - Proposition d’amendement : Déclassement du loup (Canis lupus) de l’Annexe II à l’Annexe III de la Convention

  • Proposition de modifier les annexes II et III de la convention relative à la conservation de la vie sauvage  et du milieu naturel de l’Europe (Convention de Berne) en déplaçant l’espèce du loup (Canis lupus) de l’annexe III à l’annexe - T-PVS/Inf(2024)15
  • La Convention de Berne et la protection du loup – FAQ mis à jour 08.11.2024

Ordre du jour Point 5 - SUIVI DES ESPÈCES ET DES HABITATS

Ordre du jour Point 5.1 - Conservation des oiseaux : IKB et groupe d’experts

Ordre du jour Point 5.2 - Plan d’action pour l’éradication de l’érismature rousse

Ordre du jour Point 5.3 - Conservation des grands carnivores

Ordre du jour Point 5.4 - Plan d’action paneuropéen pour la conservation des esturgeons

  • Projet de recommandation sur l'évaluation de l'habitat des esturgeons / sur la surveillance des populations d'esturgeons / sur les mesures de conservation ex situ des esturgeons - T-PVS(2024)07
  • Lignes directrices techniques sur l'évaluation des habitats - T-PVS(2024)16 [EN]
  • Lignes directrices techniques sur la surveillance des populations - T-PVS(2024)17 [EN]
  • Lignes directrices techniques sur les mesures de conservation ex situ - T-PVS(2024)18 [EN]
  • Rapport de la deuxième réunion des correspondants nationaux du plan d’action paneuropéen pour la conservation des esturgeons - T-PVS(2024)05

Ordre du jour Point 5.5 - Amphibiens et Reptiles et Espèces Exotiques Envahissantes (GEE)

Ordre du jour Point 5.6 - Conservation des Habitats

Ordre du jour Point 5.6.1 - Réseau Emeraude de zones d’intérêt spécial pour la conservation

  • Rapport de réunion du Groupe d’experts Zones protégées et Réseaux écologiques - T-PVS/PA(2024)09
  • a) Cadre juridique du Réseau Emeraude
    • Projet de recommandation sur la clarification des obligations des Parties contractantes en matière de conservation des sites du Réseau Émeraude - T-PVS/PA(2024)11rev [EN] (version française à suivre)
  • b) Objectifs du plan de travail stratégique du Réseau Emeraude post-2020
    • Objectifs révisés du réseau Émeraude pour la période allant jusqu'en 2030 - T-PVS/PA(2024)05f
  • c) Proposition de révision de la Fiche de données standard (SDF) du Réseau Emeraude
    • Conséquences et options de révision du formulaire de données standard du réseau Emeraude - T-PVS/PA(2024)20 [EN] mis à jour 19.11.2024
  • d) Projet de liste actualisée des sites adoptés du Réseau Emeraude et projet de liste actualisée des sites candidates au Réseau Emeraude
    • Projet de liste des sites candidats du Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2024)18 [EN]
    • Projet de liste des sites du Réseau Emeraude adoptés - T-PVS/PA(2024)19 [EN]

Ordre du jour Point 5.6.2 - Diplôme européen des espaces protégés

  • Rapport de réunion du Groupe de spécialistes du Diplôme européen des espaces protégés - T-PVS/DE(2024)12

Ordre du jour Point 5.7 - Rapport au titre de la Résolution n° 8 (2012) sur l’état de conservation des espèces et des habitats

  • Rapport de réunion du Groupe de travail ad hoc sur les rapports - T-PVS/PA(2024)10
  • Rapport de la 6e réunion du Groupe de travail ad hoc sur les rapports - T-PVS/PA(2024)17
  • Format de rapport- T-PVS/PA(2024)14 [EN]
  • Listes des espèces et des habitats - T-PVS/PA(2024)15 [EN] mis à jour 19.11.2024
  • Liste des espèces exotiques envahissantes - T-PVS/PA(2024)12 [EN] mis à jour 19.11.2024
  • Lignes directrices en matière de rapports – Notes explicatives - T-PVS/PA(2024)13 [EN]
  • Lignes directrices en matière de rapports – Concepts et définitions - T-PVS/PA(2024)16 [EN]

Ordre du jour Point 6 - SITES ET POPULATIONS SPECIFIQUES

Ordre du jour Point 6.1 - Dossiers ouverts

  • 1986/8 : Grèce : Recommandation n°9 (1987) sur la protection de Caretta Caretta dans la baie de Laganas, Zakynthos
  • 1995/6 : Chypre : péninsule d'Akamas
    • Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files(2024)XX [EN]
    • Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2024)48 [EN]
  • 2010/5 : Grèce : menaces sur les tortues marines à Thines Kiparissias
  • 2012/9 : Türkiye : dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
  • 2013/01: 2013/1 : Macédoine du Nord : développement d’installations hydroélectriques sur le territoire du parc national de Mavrovo
  • 2016/4 : Monténégro : développement d'un projet commercial dans le Parc national du lac de Skadar, un site candidat Emeraude
  • 2016/5 : Albanie : allégations de nuisances liées à des projets d’infrastructures sur le cours de la Vjosa, dont la création d'installations hydroélectriques et de l’aéroport international de Vlora - procédure écrite
  • 2017/2 : Macédoine du Nord : impacts négatifs présumés sur les sites Emeraude candidats du lac Ohrid et du parc national de Galichica en raison de développements d'infrastructures – expertise sur les lieux
  • 2019/5 : Türkiye :  destruction de l'habitat sur la plage de Mersin Anamur
  • 2020/9 : Bosnie-Herzégovine : nuisances possibles d’un projet de centrale hydroélectrique sur la Neretva

Ordre du jour Point 6.2 - Dossiers éventuels

  • 2001/4 : Bulgarie : autoroute traversant la gorge de Kresna
  • 2020/4 : Arménie : Projet de mine d’or d’Amulsar et ses impacts sur des sites du Réseau Emeraude
  • 2022/03 : Norvège : politique d’abattage de loups
  • 2022/06 : Serbie : nuisances potentielles d’activités minières à Bosilegrad et dans les monts Homolje
  • 2023/03 : Suisse : nouvelle politique d’abattage de loups

Ordre du jour Point 6.3 - Plaintes en attente

  • 2021/07 : Serbie : allégations de menaces pour la faune et les sites protégés en raison du projet d’exploitation d’une mine de lithium dans la vallée du Jadar

Ordre du jour Point 6.4 -  Suivi de plaintes et de recommandations antérieures

  • Recommandation No. 169 (2013) relative à l'Apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans le canton du Jura (Suisse) dans le cadre du dossier en attente 2011/05: France/Suisse

Ordre du jour Point 7 - COORDINATION INTERNATIONALE AVEC D’AUTRES AME ET ORGANISATIONS

Ordre du jour Point 8 - PROJET DE PROGRAMME D’ACTIVITÉS ET BUDGET POUR 2025-2026

  • Projet de Programme d'activités pour 2025-2026 - T-PVS(2024)09f mis à jour 13.11.2024

Ordre du jour Point 9 - Etats à inviter comme observateurs à la 44e réunion

Ordre du jour Point 10 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau

Ordre du jour Point 11 - Date et lieu de la 45e réunion

Ordre du jour Point 12 - Adoption des principales décisions de la réunion

Ordre du jour Point 13 - Clôture de la réunion

Ordre du jour Point 8 - Programme d'activités et budget pour 2025-2026

 

 

(Strasbourg) 2-6 décembre 2024
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