Ordre du jour
Ordre du jour Point 2 - Mise en oeuvre du programme d'activités 2015
- Synthèse des rapports - T-PVS/Inf(2016)7 [EN]
- Rapport de la 1ère réunion du Bureau - T-PVS(2016)10F
Ordre du jour Point 2.1 - Groupe de Spécialistes sur le Diplôme européen des Espaces Protégés: résultats des évaluations sur le terrain pour 2016
- Rapport de la réunion du groupe de Spécialistes sur le Diplôme européen des Espaces Protégés - T-PVS/DE(2016)04F
- Rapport d'étape sur l'application de la Résolution du Comité des Ministres (2012)19 sur le Diplôme européen au parc national de Poloniny - T-PVS/DE(2016)9 [EN]
- Draft proposed amendment to Article 9, para. 7, of the revised Regulations for the European Diploma for Protected Areas (CM/ResDip(2008)1) - T-PVS/DE(2016)11 (version française bientôt disponible)
Ordre du jour Point 2.2 - Résultats de la Réunion du Groupe restreint d'experts des espèces exotiques envahissantes
- Rapport de la réunion - T-PVS(2016)12 (version française bientôt disponible)
- Projet de recommandation sur la lutte contre le Vison américain (Neovison vison) en Europe - T-PVS(2016)13F
Ordre du jour Point 2.3 - Résultats de la 3e Réunion des Correspondants spéciaux sur la mise à mort, la capture et le commerce illégaux des oiseaux
- Rapport de la réunion - T-PVS(2016)15F
- Evaluation à mi-parcours sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis 2020 - T-PVS/Inf(2016)8 [EN]
- Correspondants nationaux spécifiques sur la mise à mort illégale des oiseaux - T-PVS(2016)7
- Projet de format de rapports pour répertorier les crimes contre les oiseaux sauvages - T-PVS(2016)9 [EN]
Ordre du jour Point 2.4 - Résultats de la 9e Réunion du groupe d'experts sur la biodiversité et le changement climatique
- Rapport de la réunion - T-PVS(2016)17E (version française bientôt disponible)
- Communiquer sur le changement climatique et la biodiversité auprès des décideurs politiques - Manuel - T-PVS/Inf(2016)11 [EN]
- Projet de recommandation sur "communiquer sur le changement climatique et la biodiversité" - T-PVS(2016)20
Ordre du jour Point 2.5 - Résultats de la réunion d'un groupe d'experts restreint sur le Plan d'action européen pour le Balbuzard
- Conclusions de l'atelier sur le rétablissement et la réintroduction du Balbuzard pêcheur - T-PVS(2016)18F
- Plan pour le rétablissement des Balbuzards pêcheurs en Europe, notamment dans le Bassin méditerranéen - T-PVS/Inf(2016)12
- Projet de recommendation sur la mise en oeuvre d'un plan d'action pour le rétablissement des Balbuzards pêcheurs en Europe, notamment dans le Bassin méditerranéen - T-PVS(2016)08F
Ordre du jour Point 2.8 - Réunion du groupe restreint d'experts ad hoc sur le suivi de la mise en oeuvre du Réseau Emeraude: Etat de préparation et résultats attendus
- Projet d'ordre du jour de la réunion - T-PVS/PA(2016)3 [EN]
Ordre du jour Point 3 - Mise en oeuvre de la Convention : Dossiers
- Résumé des dossiers et de plaintes - T-PVS/Notes(2016)2
- Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2016)2 [EN]
Ordre du jour Point 3.1 - Sites spécifiques - Dossiers ouverts
- Dossier ouvert: Ukraine - Projet de voie navigable dans l'estuaire de Bystroe (delta du Danube):
- Rapport du gouvernement roumain - T-PVS/Files(2016)3 [EN]
- Rapport du gouvernement ukrainien - T-PVS/Files(2016)X
- Dossier ouvert: Bulgarie - Eoliennes à Balchik et Kaliakra sur la Via Pontica:
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)12 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)13 [EN]
- Rapport de l'UE - T-PVS/Files(2016)23 [EN]
- Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d'Akamas:
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)18 + Annexe [EN]
- Dossier ouvert: Italie - Eradication et commerce de l'écureuil gris d'Amérique (Sciuruc carolinensis)
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)X
- Dossier ouvert: Grèce - Menaces contre les tortues marines à Thines Kiparissias
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)36 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)34 [EN]
- Rapport de l'UE - T-PVS/Files(2016)23 [EN]
- Dossier ouvert: Turquie - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
- Rapport du gouvernement sur Fethiye- T-PVS/Files(2016)25 [EN]
- Rapport du gouvernement sur Patara - T-PVS/Files(2016)28 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)35 [EN]
- Dossier ouvert: "L'ex-République yougoslave de Macédoine": Installations hydroélectriques sur le territoire du parc national de Mavrovo
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)5 [EN]
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)32 [EN]
Ordre du jour Point 3.2 - Dossier éventuel
- Dossier éventuel: Turquie - Menaces pour le Phoque moine de Méditerranée (Monachus monachus):
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2015)10 [EN]
- Dossier éventuel: Bulgarie - Autoroute dans la gorge de Kresna
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)11 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)10 [EN]
- Dossier éventuel: Pologne - Risque de prolifération du Vison américain
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)14 [EN]
Ordre du jour Point 3.3 - Plaintes en attente
- En attente: Turquie - Energie éolienne: danger potentiel pour un habitat naturel menacé à Izmir
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)24 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)15 [EN]
- En attente: Irlande - Presumed risk of national extinction of badgers in Ireland
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)X
- En attente: Grèce - Allégations d'exploitation et de commercialisation massives d'espèces protégées de mollusques marins à coquille
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)17 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)6 [EN]
- En attente: Serbie - Allégations de mise à mort intentionnelle d'oiseaux
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)29 [EN]
- En attente: "L'ex-République yougoslave de Macédoine" - Risque d'impact du développement des fermes éoliennes sur les chauves-souris
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)1 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)2 [EN]
- En attente: Turquie - Installations sportives et récréatives sur la plage-clé de ponte des tortues à Cirali
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)7 [EN]
Ordre du jour Point 3.4 - Autres plaintes
- Autre plainte: Serbie: Allégations de mise à mort intentionnelle d'oiseaux durant la période 2014-2016
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)29
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)21
Ordre du jour Point 4 - Suivi des recommandations antérieures
- Dossier clos: Risque d'impact de la construction d'une ligne électrique aérienne dans un secteur écologiquement sensible à la frontière entre la Lituanie et la Pologne
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)27 + Annexe [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)26 [EN]
- En attente: France/Suisse: Menaces pour l'Apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans le canton du Jura (Suisse)
- Rapport du gouvernement suisse - T-PVS/Files(2016)22
- Rapport du gouvernement français - T-PVS/Files(2016)33
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)31
- Recommandation No. 96 (2002) relative à la sauvegarde des oiseaux dans le cadre du boisement des zones de faible altitude en Islande
- Recommandation No. 144 (2009) sur le parc d'éoliennes de Smøla (Norvège) et d'autres implantations d'éoliennes en Norvège
- Recommandation No. 110 (2004) sur l'atténuation des nuisances des installations aériennes de transport d'électricité (lignes électriques) pour les oiseaux
- Rapports des Parties - T-PVS/Files(2016)20
- Recommandation No. 176 (2015) sur la prévention et la lutte face au champignon chytride Batrachochytrium salamandrivorans
- Rapports des Parties - T-PVS/Files(2016)30
Ordre du jour Point 7.1 - Projet d'ordre du jour de la 36e réunion du Comité permanent
- Projet d'ordre du jour - T-PVS(2016)1 (version française bientôt disponible)
Ordre du jour Point 7.2 - Projet de programme d'activités 2017
- Projet de calendrier de réunions pour 2017 - T-PVS/Notes(2016)3
- Projet de programme d'activités pour 2017 - T-PVS(2016)20