Conférence “ Promouvoir l’autonomie dans les soins de santé mentale”

1. Adoption de l’ordre du jour

Documents essentiels

CDBIO(2023)OT+OJ2PROV - Projet d’ordre des travaux et projet d’ordre du jour

CDBIO/BU RAP(2023)2 - Rapport de réunion du Bureau (En ligne, 22 septembre et 12 octobre 2023)

CDBIO/RAP3 - Rapport de la 3e réunion du CDBIO (Strasbourg, 6-9 juin 2023)

2.     Projet de Recommandation sur le respect de l’autonomie dans les soins de santé mentale

 

Documents essentiels

CDBIO(2023)11REV2 Version propre -  Projet de Recommandation révisé sur le respect de l'autonomie dans les soins de santé mentale présenté par le Bureau

CDBIO(2023)11REV2 Version avec modifications visibles - Projet de Recommandation révisé sur le respect de l'autonomie dans les soins de santé mentale présenté par le Bureau

CDBIO(2023)32 -Liste des organes/organisations susceptibles d'être consultés

3.    Intelligence artificielle et biomédecine

Document essentiel

CDBIO(2023)7 REV - Projet de rapport révisé sur les applications de l’intelligence artificielle en médecine et leur impact sur les relations médecin-patient

9a.   Forum de la jeunesse

CDBIO(2023)23 - Rapport sur le Forum pilote de la jeunesse par la rapporteure

CDBIO(2023)30 - Note de concept pour le Forum de la jeunesse 2025

4.     Aperçu de la législation et des pratiques relatives aux droits des patients

CDBIO(2023)17 Final - Questionnaire sur la législation relative aux droits des patients

CDBIO(2023)13 - Rapport sur les Approches des soins de santé fondées sur les droits de l'homme, préparé par le Dr Rumiana Yotova (Royaume-Uni), Consultante

5.     Accès équitable aux traitements et technologies innovants et appropriés dans le domaine des soins de santé

CDBIO(2023)29 - Note du Bureau

CDBIO(2023)25 - Avant-projet de document de discussion sur l'accès équitable aux traitements innovants et aux applications technologiques

6.     Guide concernant la participation des enfants au processus décisionnel sur les questions relatives à leur santé

CDBIO(2023)3REV2_CDENF(2023)14REV2 - Projet de Guide révisé concernant la participation des enfants au processus décisionnel sur les questions relatives à leur santé (daté du 24 octobre 2023)

 

7.   Préparation d’un nouveau plan d’action stratégique (SAP II)

CDBIO(2023)31 - Evènement Horizon scanning : Questionnaire du CDBIO

CDBIO/SAP RAP2 - Rapport de la 2e réunion (en ligne, 13 octobre 2023)