6e session du CDCPP
Strasbourg, le 9 mai 2017
CDCPP(2017)OJ1 rév 2
PROJET D’ORDRE DU JOUR
Début de la réunion : mercredi 10 mai 2017 à 9h30
Fin de la réunion : vendredi, 12 mai 2017 à 13h00
Strasbourg, Conseil de l’Europe, Palais de l’Europe, Salle 9
1. Ouverture de la réunion par le Président
2. Adoption de l’ordre du jour
[CDCPP(2017)OJ1 rév 2] Pour adoption
3. Questions générales
3.1 Points marquants des activités en 2016
[CDCPP(2017)1] Pour information
3.2 Etat de mise en œuvre du programme d’activités et calendrier des réunions en 2017
[CDCPP(2017)2] Pour information
3.3 Examen des travaux du CDCPP par le Comité des Ministres
[CDCPP(2017)3] Pour information
3.4 Octroi du statut d’observateur – demande de CIVILSCAPE
[CDCPP(2017)4] Pour action
3.5 Rapport de la réunion du Bureau
[CDCPP-Bu(2017)9] Pour information
4. Elections
[CDCPP(2017)5] Pour action
5. Domaines d’activités du Comité
5.1 Culture
- Cadre d’indicateurs sur la Culture et la Démocratie
Présentation du premier rapport thématique « Cultural Participation and Inclusive Societies »
[CDCPP(2017)6 rev] Pour information et action- Questionnaire CICD
[CDCPP(2017)6 Add I] Pour information et action
- Questionnaire CICD
- Compendium des Politiques culturelles - vers un Consortium pour le Projet
[CDCPP(2017)6 Add II] Pour information et action - Evaluation des politiques culturelles en Ukraine
- Plateforme d’échange sur l’incidence du numérique sur la culture
[CDCPP(2017)15] Pour information - Projet de Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur les mégadonnées au service de la culture, du savoir et de la démocratie
[CDCPP(2017)7] Pour information et action - La culture et les droits de l’homme : « The Wroclaw Commentaries » – présentation par M. Andreas Wiesand, Institut ERICarts
Pour information
5.2 Patrimoine
- Lancement de la Stratégie 21, Limassol, 6-7 avril 2017 (suite à l’adoption par le Comité des Ministres de la Recommandation CM/Rec(2017)1)
[CDCPP(2017)8] Pour information et action - Plan d’action de la Convention de Faro – Etat de mise en œuvre
- HEREIN – développements futurs
- Journées européennes du Patrimoine – Etat de mise en oeuvre
- Année européenne du patrimoine culturel (2018)
5.3 Paysage
- 9e Conférence du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage, 23-24 mars 2017
[CDCPP(2017)9 + Addendum] Pour information et action - Projet de Recommandation sur la contribution de l’approche du paysage, telle que définie par la Convention européenne du paysage, à l’exercice de la démocratie et des droits de l’homme, dans une perspective de développement durable
[CDCPP(2017)10] Pour action - Projet de Résolution sur l’Alliance du Prix du paysage du Conseil de l’Europe
[CDCPP(2017)11] Pour action - 5e Session du Prix du paysage du Conseil de l’Europe
[CDCPP(2017)12] Pour action
6. Informations concernant d'autres activités du Conseil de l'Europe dans les domaines de la culture, du patrimoine culturel et du paysage
- Convention du Conseil de l'Europe sur les Infractions visant les biens culturels
[CDCPP(2017)13] Pour information - Accord Partiel élargi sur les Itinéraires culturel
[CDCPP(2017)14] Pour information - Accord européen et méditerranéen sur les risques majeurs (EUR-OPA)
[AP/CAT(2017)2rév] Pour information
7. Eurimages - recommandation à venir sur l'égalité de genre dans le secteur audiovisuel
[CDCPP(2017)16] Pour information et action
8. Perspectives 2018‑19
9. Divers
10. Dates des prochaines réunions
11. Adoption du rapport abrégé de la réunion
[CDCPP(2017)18] Pour adoption
12. Clôture de la réunion
- Daniil KHOCHABO
- Gillian FRENCH