Sessions plénières
Calendrier des sessions plénières du CDDECS 2014-2015
1re Réunion: 3-5 juin 2014
2e Réunion: 18-20 novembre 2014
3e Réunion: 27-29 mai 2015
4e Réunion: 9-11 décembre 2015
Liens vers les documents
Plus d'information et liens vers des documents pertinents supplémentaires peuvent être trouvés dans l'ordre du jour annoté.
4e réunion du CDDECS, 9-11 décembre 2015
Point 1 - Ouverture de la réunion et adoption de l'ordre du jour
Point 2 - Résultats des activités des groupes de travail Ad hoc du CDDECS
2.1. Groupe de travail A – Table ronde consacrée à « L’inclusion sociale de toutes les personnes, et, en particulier, de toutes celles en situation de vulnérabilité, et l’effectivité des droits »
2.2. Groupe de travail B – La revue de la Stratégie de cohésion sociale et du Plan d’action
2.3. Groupe de travail C - Echange de bonnes pratiques en matière de lutte contre la discrimination et les préjugés, quel qu’en soit le motif
2.4. Groupe de travail D - Audition relative à l’inclusion sociale de toutes les personnes, et, en particulier, de toutes celles en situation de vulnérabilité
2.5. Groupe de travail E - Table ronde consacrée au rôle des instances pour l’égalité, des instituts nationaux des droits de l’homme et des médiateurs dans la promotion de l’égalité
2.6. Groupe de travail F - Note conceptuelle sur l’étude de faisabilité/le livre vert sur les matériels actuels de sensibilisation à l’égalité/la discrimination et aux droits de l’homme pour les travailleurs sociaux, la police, les professionnels de la santé, les juristes, etc.
Point 3 - Travaux des Comités subordonnés du CDDECS
3.1. Comité d’experts sur la stratégie du Conseil de l’Europe sur les droits de l’enfant 2016-2019 (DECS-ENF)
- Projet de Stratégie du Conseil de l’Europe pour les Droits de l’enfant 2016-2021 (4e projet, 29 octobre 2015)
- Projet de rapport sur la misen en oeuvre de la Stratégie du Conseil de l'Europe sur les droits de l'enfant (2012-2015)
3.2. Rapport annuel du GEC sur la mise en œuvre de la Stratégie du Conseil de l’Europe pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2014-2017
- GEC(2015)10 rev Rapport annuel du GEC sur la mise en œuvre de la Stratégie du Conseil de l’Europe pour l’égalité entre les femmes et les hommes
- GEC(2015) Rap 2 (anglais uniquement) Rapport de réunion, 8e réunion, 18-20 novembre 2015, Strasbourg
3.3. Comité d’experts sur les droits des personnes handicapées (DECS-RPD)
Point 4 - Développements récents
- Rapports de l'Azerbaïdjan
Point 5 - Questions diverses
Point 6- Adoption du rapport abrégé
3ème réunion du CDDECS, 27-29 mai, 2015
Point 2 - Adoption du projet d'ordre du jour annoté et du projet d'ordre des travaux
Point 3 - Election ou réélection du/de la Président(e), du/de la Vice-Président(e) du CDDECS et élection ou consensus de l’un(e) des membres du Bureau
Point 4.1. - Groupe de travail A - Table ronde consacrée à « L’inclusion sociale de toutes les personnes, et, en particulier, de toutes celles en situation de vulnérabilité, et l’effectivité des droits »
Présentations des intervenants:
- M. Massimo Serpieri:
"European Commission ‘s work against discrimination and the new Report on Youth Discrimination In The European Union" (anglais uniquement)
- M. Franz Svehla, Federal Ministry of Labour, Social Affairs and Consumer Protection, Austria:
"Services to reduce youth unemployment and lack of occupation – NEET" (anglais uniquement)
"Services to reduce youth unemployment and lack of occupation – NEET" (anglais uniquement)
- Mme Francoise De Boe, Belgique:
"Service de lutte contre la pauvreté, la précarité et l'exclusion sociale"
- M. Sjoerd Warmerdam, Directorate for Gender and LGBT Equality, Ministry of Education, Culture and Science, The Netherlands and Ms. Julia Ehrt, Executive Director, Transgender Europe:
"Effective inclusion of transgender persons in the society"(anglais uniquement)
- Mme Anna Rurka, President of the Conference of the INGOs of the Council of Europe:
"Inclusion of individuals/ groups of individuals via the work of INGO to the work of CoE"(anglais uniquement)
- Mme Nadejda Harizanova, Bulgaria:
"Consultations with NGOs"(anglais uniquement)
- Mme Martina Törnkvist, Ministry of Social Affairs and Health, Finland:
"Statutory Participatory Mechanisms"(anglais uniquement)
- Mme Aija Salo, Secretary General, Seta – LGBTI Rights in Finland:
"Good practice on the participation of the LGBTI people into official decision-making"(anglais uniquement)
- Prof. Paola Milani, National scientific coordinator for the project, Padua University, Italy:
"Prevention of institutionalization of children from vulnerable families – P.I.P.P.I." (anglais uniquement)
Point 4.2. - Groupe de travail B - La revue de la Stratégie de cohésion sociale et du Plan d’action
- CDDECS(2015)8 - Compilation de réponses des EM au questionnaire sur la stratégie de cohésion sociale (EN/FR)
- CDDECS(2015)9 - Résumé des réponses des EM au questionnaire sur la stratégie de cohésion sociale (EN/FR)
- CDDECS(2015)3rev - Compilation de documents conceptuels préparés par les groupes de travail ad hoc du CDDECS (EN/FR)
- Contribution from the Russian Federation (EN)
- Reply from Ireland to the questionnaire Working Group B Social Cohesion (EN)
Point 5 - Commission pour l'égalité entre les femmes et les hommes (DECS-GEC)
- GEC(2015) Rap 1 - 7e réunion - Rapport - Avril 2015
- GEC- Mandat 2016-2017 : Mandat DECS-GEC 2016-2017
Point 7 - Comité d’experts sur les droits des personnes handicapées (DECS-RPD)
- DECS-RPD(2015) 3rev - 4e réunion - Rapport abrégé - Avril 2015
- RPD TOR 2016-2017 : Mandat DECS-RPD 2016-2017 (EN)
- DECS-RPD(2015) 15 - Contribution de l'EASPD
- DECS-RPD(2015) 16 - Proposition du FEPH
- DECS-RPD(2015) 17 - EDF Report on the implementation of the Disability Action Plan 2006-2015 (EN)
Point 8.4. - Développements récents dans les Etats membres
- Rapport de l'Albanie (EN)
- Rapport de la Croatia (EN)
- Rapport du Monténégro (EN)
- Rapport de la Slovénie (EN)
- Rapport de la Croatia (EN)
Point 9.1. - Convention sur la lutte contre la traite des êtres humains du Conseil de l’Europe
Point 9.3. - Exercice de passage en revue des conventions du Conseil de l'Europe sous la responsabilité du CDDECS
Point 10. - Développements récents au sein des organes pertinents du Conseil de l’Europe
2ème réunion du CDDECS, 18-20 novembre, 2014
- Rapport Abrégé
- Rapport
- Agenda
- CDDECS(2014)15 - Réponses au questionnaire sur les priorités
- CDDECS(2014)16 - Programme d'action 2014-2015
- CDDECS(2014)18 - Proposals by member States in CDDECS survey on activities (anglais uniquement)
- CDDECS(2014)4 - Programme de travail 2014-2015
- CDDECS(2014)17 - Compilation of speeches and written contributions (Baku Conf.) (anglais uniquement)
- SG(2014)1-Final - Rapport établi par le Secrétaire Général
- SG/Inf(2014)28 - Suivi au rapport établi par le Secrétaire Général
- GEC(2014)12 - Rapport Annuel sur la mise en oeuvre de la stratégie du CdE pour l’égalite entre les femmes et les hommes 2014-2017
- CDDECS-ENF(2014)3 - Questionnaire sur les soins de santé adaptés aux enfants
- CDDECS-ENF(2014)4 - Survey on child friendly social services (anglais uniquement)
1ère réunion du CDDECS, 3-5 juin, 2014
- Rapport abrégé
- Rapport
- Agenda
- CDDECS(2014)2 - Election de Pres. et Vice-Pres. + Bureau
- CDDECS(2014)4 - Programme de travail 2014-2015
- CM(2013)136 final - Stratégie 2014-2017 pour l’égalité entre les femmes et les hommes
- GEC(2014)RAP 1 - GEC rapport 5ème réunion
- CM(2011)171 final - Stratégie du Conseil de l’Europe sur les droits de l’enfant (2012-2015)
- CDDECS-ENF(2014)1 - Contexte, mandat, composition DECS-ENF
- Rec(2006)5 - Recommandation du CM sur le Plan d’action des personnes handicapées du Conseil de l’Europe 2006-2015
- CDDECS-RPD(2014)1 - Protection des droits des personnes handicapées
- CDDECS(2014)5 - developpements recents futurs des Etats membres
- CDDECS(2014)3 - Avis du CDDECS sur le Projet CM/Rec(2013)… sur l’intégration interculturelle
- CDDECS(2014)6 rev - Avis du CDDECS sur la Recommandation 2044 (2014) « Eradiquer la pauvreté des enfants en Europe »
- Mandat
Contact
Secrétariat du Comité européen pour la cohésion sociale, la dignité humaine et l’égalité (CDDECS)
Conseil de l'Europe
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