Strasbourg, le 4 septembre 2020

COMITE EUROPEEN SUR LA DEMOCRATIE ET LA GOUVERNANCE (CDDG)

PROJET D’ORDRE DU JOUR

REUNION PAR VISIOCONFERENCE

Jeudi 10 septembre 2020 de 10h30 to 13h00 et de 14h30 to 16h00

Vendredi 11 septembre 2020 de 10h30 à 13h00 et de 14h30 à 16h00

1. Ouverture de la réunion et adoption de l’ordre du jour

[CDDG(2019)OJ1]

Ordre du jour et ordre des travaux annoté

2. Information sur les activités et développements récents

• Déclaration par le Président ad interim
• Rapports des réunions du Bureau :
  • [CDDG-Bu(2020)9]
  • [CDDG-Bu(2020)12]
  • [CDDG-Bu(2020)15]
  • [CDDG-Bu(2020)18]
  • [CDDG-Bu(2020)25]
• Echange de vue avec Mme Claudia Luciani, Directrice, Direction de la dignité humaine, de l'égalité et de la gouvernance
• Informations du Secrétariat

3. Etat de mise en œuvre des activités du CDDG conformément à son mandat pour 2020-2021

[CDDG(2020)5]

3.1. Démocratie électronique

• Approbation finale des Lignes directrices sur la démocratie électronique sous la forme d’une boîte à outils 
  [CDDG(2020)6]

3.2. Ethique publique

• Mise à jour du Guide sur l’éthique publique 
  [CDDG(2020)7]
• Présentation de la nouvelle boîte à outils sur l’éthique publique par M. Alan Doig, expert-consultant
  Boîte à outils

3.3. Démocratie et technologie

• Rapport de la 1ère réunion du Groupe de travail sur la démocratie et la technologie (27-28 janvier 2020) 
  [GT-DT(2020)5]
• Etat d’avancement des travaux 
  [CDDG(2020)8]

3.4. Responsabilité démocratique

• Rapport de la 1ère reunion du Groupe de travail sur la responsabilité (13-14 février 2020)
  [GT-RE(2020)4]
• Etat d’avancement des travaux 
  [CDDG(2020)9]

3.5. Bilan et échange de vues sur les priorités

4. Demande de la Secrétaire Générale d’une contribution du CDDG sur les priorités générales et les méthodes de travail

[CDDG(2020)14]

5. Promouvoir la gouvernance démocratique par le partage des expériences

• Echange de vues avec un représentant de haut-niveau d’un Etat membre

6. Gouvernance démocratique et Covid-19

• Examen d’un projet de rapport
  [CDDG(2020)10 + Addendum I, II, III]
  Lien vers le site
• Echange de vues avec Mme Simona Granata-Menghini, Secrétaire par intérim de la Commission de Venise
  Lien vers le rapport sur le respect de la démocratie, des droits de l'Homme et de l'Etat de droit pendant l'état d'urgence

7. Label européen d’excellence en matière de gouvernance (ELoGE)

Lien vers la page web ELoGE

• Bilan de mise en œuvre
• Présentation de la nouvelle page internet
• Présentation de la Règlementation et le règlement
• Projet Capitale Européenne de la Démocratie: Présentation par Helfried Carl, Directeur de l’Institut d’Innovation Politique

8. Présidence du Comité des Ministres

• Bilan de la Présidence géorgienne (Novembre 2019-Mai 2020)
• Priorités de la Présidence grecque (Mai-Novembre 2020)

9. Forum mondial de la démocratie

Information sur l’édition 2020 “La démocratie au secours de l’environnement ?” (Strasbourg, 16-18 novembre 2020)

10. Activités d’autres instances du Conseil de l’Europe

[CDDG(2020)11]

11. Elections du Bureau du CDDG à tenir lors de sa 12ème réunion

• Informations par le Secrétariat
  [CDDG(2020)13]

12. Questions diverses

13. Remarques finales par Mme Snežana Samardžić-Marković, Directrice Générale de la Démocratie

14. Adoption du rapport abrégé de la réunion

[CDDG(2020)12]

15. Date et lieu de la prochaine réunion

25-27 novembre 2020 (lieu/modalités à confirmer)