Navigation
Saut au contenu
WWW.COE.INT
Droits humains
Démocratie
État de droit
À propos
Le Conseil de l’Europe en bref
Le Conseil de l’Europe : éléments clés
Histoire et réalisations
Emploi et stages
Accueil
Droits humains
Démocratie
État de droit
Entités administratives
Secrétaire Général
Secrétaire Général adjoint
Présidence
Comité des Ministres
Assemblée parlementaire
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
Cour européenne des droits de l'homme
Commissaire aux droits de l'homme
Conférence des OING
Organes de suivi
Cabinet
Bureau des Traités
46 États membres
Dossiers thématiques
Actualités
Evènements
Librairie
Ressources en ligne
Contact
Intranet
Français
Choix de langue
English
Français
Deutsch
Italiano
Русский
Connexion
Rechercher
Le Conseil de l’Europe en bref
Le Conseil de l’Europe : éléments clés
Histoire et réalisations
Emploi et stages
Accueil
Droits humains
Démocratie
État de droit
Entités administratives
Secrétaire Général
Secrétaire Général adjoint
Présidence
Comité des Ministres
Assemblée parlementaire
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
Cour européenne des droits de l'homme
Commissaire aux droits de l'homme
Conférence des OING
Organes de suivi
Cabinet
Bureau des Traités
46 États membres
Dossiers thématiques
Actualités
Evènements
Librairie
Ressources en ligne
Contact
Intranet
Avenue de l'Europe
F-67075 Strasbourg Cedex
Tel. +33 (0)3 88 41 20 00
www.coe.int
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
Home
En bref
Retour
Une Assemblée européenne d'élus locaux et régionaux
Une Charte pour la démocratie locale
Origines et historique
Secrétaire Général, Directeur et Secrétariat
Priorités politiques 2021-2026
Une Assemblée politique
Retour
Membres
Retour
Recherche membres
Délégations nationales
Membres honoraires
Associations
Présidence
Bureau
Retour
Composition du bureau
Réunions et documents
Sessions
Retour
48e Session
Chambres
Retour
Chambre des pouvoirs locaux
Chambre des régions
Forum statutaire
Retour
6 juillet 2023 – Le Forum statutaire vote sur le budget du Congrès
Commissions
Retour
Commission de monitoring
Retour
Composition de la commission de suivi
Commission de la gouvernance
Retour
Composition de la commission de la gouvernance
Commission de l’inclusion sociale
Retour
Composition de la commission de l'inclusion sociale
Désignations spéciales du Bureau
Statuts de partenaire
Groupes politiques
Monitoring
Retour
Suivi de la Charte européenne de l'autonomie locale
Retour
Protocole additionnel à la Charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales
Postsuivi de la Charte et dialogue postélectoral
Observation des élections locales et régionales
Rapports de monitoring et de l'observation des élections
Retour
CARTA-MONITOR - Base de données pour les rapports de suivi
Groupe d'experts indépendants sur la Charte européenne de l'autonomie locale (GIE)
Centre d'expertise
Retour
Projets de coopération
Thèmes
Retour
Objectifs de Développement Durable
Droits humains
Retour
Droits humains aux niveaux local et régional
Droits humains et environnement
La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme - Pouvoirs locaux et régionaux
Droits des enfants
Inclusion et anti-discrimination
Retour
Egalité des genres
LGBTI
Migrants et intégration
Société inclusives et prévention de la radicalisation
Participation citoyenne
Retour
Participation civile - Be-PART
Participation des jeunes
Semaine européenne de la démocratie locale
Délégués jeunes
Bonne gouvernance
Retour
Les 12 principes de bonne gouvernance démocratique
Gouvernance locale et régionale
Corruption et éthique publique
E-Démocratie
Régionalisation
Le Label européen d'excellence en matière de gouvernance (ELoGE)
Outil bE-Open | Gouvernement local ouvert
Ressources
Retour
Textes adoptés
Retour
Textes adoptés par type de documents
Textes adoptés par pays
Réponses du Comité des Ministres aux Recommandations du Congrès
La Charte européenne de l'autonomie locale
Instruments juridiques et textes de référence
Textes statutaires
Discours
Publications
Retour
Dépliants et brochures
Priorités du Congrès
Outils sur la Bonne Gouvernance démocratiqu
Retour
Leadership Academy Programme (LAP)
URSO - Toolkit for Monitoring and Evaluation of Training Programmes for Professional Development of Local Government
Calendrier
Salle de presse
Recherche
Congress Connect
Vous êtes ici :
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
Salle de presse
Vidéos
Suivi de la Charte européenne de l'autonomie locale par le Congrès
Vidéos
Retour
Suivi de la Charte européenne de l'autonomie locale par le Congrès
modifié il y a 1 mois.
Diminuer la taille du texte
Augmenter la taille du texte
Imprimer la page
2025-03-11T10:08:00
fr-FR
english-United Kingdom
Caché
Avenue de l'Europe
Avenue de l'Europe