Projet d'ordre du jour
Comité d'Experts sur le Terrorisme (CODEXTER)
31ème Réunion plénière
16-17 novembre 2016
1. Ouverture de la réunion
2. Adoption de l’ordre du jour
Documents: | |
Projet d’ordre du jour |
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Ordre du jour annoté |
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Ordre des travaux |
3. Communication du Président et du Secrétariat
Documents:
Liste des décisions de la 8ème réunion du Bureau |
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Rapport abrégé et liste des décisions des 29ème et 30ème réunions plénières du CODEXTER |
4. Travaux et activités futurs du CODEXTER
Documents: | |
Mandat du CODEXTER pour 2016 – 2017 |
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Plan d’action du Conseil de l’Europe sur la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation conduisant au terrorisme |
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Propositions afin de promouvoir les travaux du CODEXTER - Document de discussion | CODEXTER(2016) 24 |
5. Amendements à la Recommandation relative aux techniques spéciales d’enquête
Documents:
Document de réflexion du sous-groupe sur les techniques spéciales d’enquête |
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Compilation des commentaires du CDPC sur le projet de Rec(2005)10 |
CODEXTER (2016) 17 - Langues originales |
Mise à jour de la Recommandation Rec (2005) 10 |
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Projet de rapport explicatif à la Recommandation relative aux techniques spéciales d’enquête en relation avec des infractions graves y compris des actes de terrorisme |
6. Les liens entre le terrorisme et le crime organisé
Documents: | |
Informations générales sur les liens entre le terrorisme et le crime organisé |
CODEXTER (2016) 12_Rev (anglais uniquement) |
Document de réflexion sur la Conférence internationale sur le terrorisme et la criminalité organisée |
Document de réflexion - Pour information |
Rapport d’experts |
7. Les terroristes agissant seuls
Documents: | |
Document de discussion concernant les terroristes agissant seuls |
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Mandat du Comité de rédaction sur les terroristes agissant seuls |
CODEXTER (2016) 13 - Annexe 1 |
Principaux éléments du projet de recommandation sur les terroristes agissant seuls |
8. Les points de contact du réseau combattants terroristes étrangers 24/7 du Conseil de l’Europe
Documents: | |
Document de travail sur les points de contact du réseau combattant terroristes étrangers 24/7 du Conseil de l’Europe |
Contact (2016) 1 - Confidentiel |
9. Terrorisme et Internet
Documents:
Document de réflexion concernant le terrorisme et l'internet |
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Stratégie du Conseil de l’Europe sur la Gouvernance Internet 2016-2019 |
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Note d’orientation #11 du T-CY : aspects du terrorisme couverts par la Convention de Budapest |
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Proposition de plate-forme publique-privée afin de combattre les abus d’Internet à des fins terroristes |
CODEXTER (2016) 20rev1 |
10. Suivi de la mise en œuvre de la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme (STCE N° 196) et le Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme (STCE N° 217) - Groupe des Parties
Documents: | |
Etat des signatures et ratifications de la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme |
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Etat des signatures et ratifications du Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme | Bureau des Traités |
11. Radicalisation en prison
Documents:
Ligne directrice à l’intention des services pénitentiaires et de probation concernant la radicalisation et l’extrémisme violent |
CM-Public - 1249ème réunion (2-3 mars 2016) |
Projet de guide du Conseil de l’Europe pour les services pénitentiaires et de probation concernant la radicalisation et l’extrémisme violent | PC-CP (2016) 2rev3 (mis à jour le 24/10/2016) |
12. Les rôles des femmes au sein de Daech
Documents: | |
Document de discussion sur les rôles des femmes au sein de Daech |
13. Avant-projet de révision des Lignes directrices sur la protection des victimes d'actes terroristes (2005) préparé par le Comité Directeur pour les Droits de l'Homme (CDDH)
Documents: | |
Avant-projet de révision des Lignes directrices dur la protection des victimes d'actes terroristes (2005) | CDDH(2016)004 |
Avis du CODEXTER | CODEXTER(2016)23 |
14. Echange de vues avec M. David Anderson, Conseiller de la Reine, Analyste indépendant de la Législation en matière de terrorisme, Royaume-Uni
15. Profils nationaux relatifs à la capacité de lutte contre le terrorisme et informations sur les mesures prises au niveau national contre le terrorisme
Documents: | |
Mise à jour du profil de la Belgique |
Profile (2016) Belgique - Restreint |
Mise à jour du profile de l'Allemagne |
Profile (2016) Germany - Restreint |
Mise à jour du profile de la Hongrie | Profile (2016) Hungary - Restreint |
16. Examen des mandats du Bureau
17. Date et lieu de la 32ème Réunion plénière du CODEXTER
18. Adoption du Rapport abrégé et la liste des points examinés et des discussions prises