Projet d'ordre du jour
Comité d'Experts sur le Terrorisme (CODEXTER)
32ème Réunion plénière
23-24 mai 2017
1. Ouverture de la réunion
2. Adoption de l’ordre du jour
Documents: | |
Projet d’ordre du jour |
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Ordre du jour annoté |
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Ordre des travaux |
3. Communication du Président et du Secrétariat
Documents:
Liste des décisions de la 9ème réunion du Bureau |
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Rapport abrégé et liste des décisions des 30ème et 31ème réunions plénières du CODEXTER |
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Document d’information sur les points de contact du réseau 24/7 du Conseil de l’Europe |
4. Travaux et activités futurs du CODEXTER
Documents: | |
Mandat du CODEXTER pour 2016–2017 |
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Plan d’action du Conseil de l’Europe sur la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation conduisant au terrorisme |
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Propositions pour promouvoir les travaux du CODEXTER | CODEXTER (2016) 24 |
Projet de Mandat du CODEXTER pour 2018–2019 |
5. Les terroristes agissant seuls
Documents:
Document de discussion concernant les terroristes agissant seuls |
CODEXTER (2015) 7 - anglais uniquement |
Mandat du Comité de rédaction sur les terroristes agissant seuls |
CODEXTER (2016) 13 - Annexe 1 |
Principaux éléments du projet de recommandation sur les terroristes agissant seuls |
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1er rapport de réunion du comité de rédaction |
CODEXTER TAA (2016) 1 - anglais uniquement |
2nd rapport de réunion du comité de rédaction |
6. L’application du droit international humanitaire et du droit pénal international dans le contexte du contre-terrorisme
Présentations by:
Dr. Tristan FERRARO, Conseiller juridique, Comité International de la Croix-Rouge (CICR)
Dr. Bibi van GINKEL, LLM, Chercheuse principale, Clingendael Institute/International Centre for Counter-Terrorism
Documents: | |
Document de discussion |
CODEXTER (2017) 1 |
7. Les liens entre le terrorisme et le crime organisé transnational
Documents: | |
Informations générales sur les liens entre le terrorisme et le crime organisé |
CODEXTER (2016) 12_Rev - anglais uniquement |
Document de réflexion sur la Conférence internationale sur le terrorisme et la criminalité organisée |
Document de réflexion - Seulement pour information - anglais uniquement |
Projet de programme de la Conférence sur la lutte contre le terrorisme et le crime organisé (Malaga, Espagne, 21-22 septembre 2017) |
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Rapport sur les liens entre le terrorisme et le crime organisé transnational |
CODEXTER (2017) 4 - anglais uniquement |
8. Terrorisme et Internet
Documents:
Stratégie du Conseil de l’Europe sur la Gouvernance Internet 2016-2019 |
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Proposition de plate-forme publique-privée afin de combattre les abus d’Internet à des fins terroristes |
CODEXTER (2016) 20rev1 |
Rapport d'avancement du Secrétariat |
CODEXTER (2017) 2 - Restreint |
9. La Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme (STCE n° 196) et le Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme (STCE n° 217)
Documents: | |
Etat des signatures et des ratifications de la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme |
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Etat des signatures et des ratifications du Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme | Bureau des Traités |
10. Egalité entre les femmes et les hommes
Présentation par:
Mme Carlien SCHEELE, Conseillère principale pour l'égalité entre les sexes, Direction de la dignité humaine et de l'égalité (DGII)
11. Echange de vues avec un représentant de l’Institut international pour la justice et l’Etat de droit (International Institute for Justice and the Rule of Law (IIJ))
Présentation par:
M. Robert STRANG, Secrétaire exécutif, l'Institut international pour la justice et l’Etat de droit (International Institute for Justice and the Rule of Law (IIJ))
12. La Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels
Rapport par:
M. Gábor HORVÁTH, Représentant du CODEXTER auprès du Comité sur les infractions visant des biens culturels (PC-IBC)
Documents: | |
Convention du Conseil de l'Europe sur les infractions visant des biens culrturels |
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Rapport explicatif | CM(2017)32-addfinal |
13. Profils nationaux relatifs à la capacité de lutte contre le terrorisme et informations sur les mesures prises au niveau national contre le terrorisme
Document: | |
Mise à jour du profil de l'Arménie |
Profile (2017) Armenia - Restreint - anglais uniquement |
14. Date et lieu de la 33ème Réunion plénière du CODEXTER
15. Adoption du Rapport abrégé et de la liste des points examinés et des décisions prises