Comité d'Experts sur le Terrorisme (CODEXTER)

32ème Réunion plénière

23-24 mai 2017

 

1. Ouverture de la réunion

2. Adoption de l’ordre du jour

Documents:

Projet d’ordre du jour

CODEXTER (2017) OJ1 prov

Ordre du jour annoté

CODEXTER (2017) OJ1 annoté

Ordre des travaux

CODEXTER (2017) OB1

 3. Communication du Président et du Secrétariat

  Documents:

Liste des décisions de la 9ème réunion du Bureau

CODEXTER BU (2017) 04

Rapport abrégé et liste des décisions des 30ème et 31ème réunions plénières du CODEXTER

CODEXTER (2016) 13

CODEXTER (2016) 25

Document d’information sur les points de contact du réseau 24/7 du Conseil de l’Europe

CODEXTER (2017) 3

4. Travaux et activités futurs du CODEXTER

Documents:  

Mandat du CODEXTER pour 2016–2017

Mandat 2016-2017

Plan d’action du Conseil de l’Europe sur la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation conduisant au terrorisme

CM(2015)74 add 

Propositions pour promouvoir les travaux du CODEXTER CODEXTER (2016) 24

Projet de Mandat du CODEXTER pour 2018–2019

Mandat 2018-2019

5. Les terroristes agissant seuls

  Documents:

Document de discussion concernant les terroristes agissant seuls

CODEXTER (2015) 7 - anglais uniquement

Mandat du Comité de rédaction sur les terroristes agissant seuls

CODEXTER (2016) 13 - Annexe 1

Principaux éléments du projet de recommandation sur les terroristes agissant seuls

CODEXTER (2016) 15

1er rapport de réunion du comité de rédaction

CODEXTER TAA (2016) 1 - anglais uniquement

2nd rapport de réunion du comité de rédaction

CODEXTER TAA (2017) 3

6. L’application du droit international humanitaire et du droit pénal international dans le contexte du contre-terrorisme

Présentations by:

Dr. Tristan FERRARO, Conseiller juridique, Comité International de la Croix-Rouge (CICR)

Dr. Bibi van GINKEL, LLM, Chercheuse principale, Clingendael Institute/International Centre for Counter-Terrorism

 Documents:

Document de discussion

CODEXTER (2017) 1

7. Les liens entre le terrorisme et le crime organisé transnational

 Documents:

Informations générales sur les liens entre le terrorisme et le crime organisé

CODEXTER (2016) 12_Rev - anglais uniquement

Document de réflexion sur la Conférence internationale sur le terrorisme et la criminalité organisée

Document de réflexion - Seulement pour information - anglais uniquement

Projet de programme de la Conférence sur la lutte contre le terrorisme et le crime organisé

(Malaga, Espagne, 21-22 septembre 2017)

Projet de programme

Rapport sur les liens entre le terrorisme et le crime organisé transnational

CODEXTER (2017) 4 - anglais uniquement

8. Terrorisme et Internet

  Documents:

Stratégie du Conseil de l’Europe sur la Gouvernance Internet 2016-2019

CM (2016)10-final

Proposition de plate-forme publique-privée afin de combattre les abus d’Internet à des fins terroristes

CODEXTER (2016) 20rev1

Rapport d'avancement du Secrétariat

CODEXTER (2017) 2 - Restreint

9. La Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme (STCE n° 196) et le Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme (STCE n° 217)

Documents:

Etat des signatures et des ratifications de la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme

Bureau des Traités

Etat des signatures et des ratifications du Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme Bureau des Traités

10. Egalité entre les femmes et les hommes

Présentation par:

Mme Carlien SCHEELE, Conseillère principale pour l'égalité entre les sexes, Direction de la dignité humaine et de l'égalité (DGII)

11. Echange de vues avec un représentant de l’Institut international pour la justice et l’Etat de droit (International Institute for Justice and the Rule of Law (IIJ))

Présentation par:

M. Robert STRANG, Secrétaire exécutif, l'Institut international pour la justice et l’Etat de droit (International Institute for Justice and the Rule of Law (IIJ))

12. La Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels

Rapport par:

M. Gábor HORVÁTH, Représentant du CODEXTER auprès du Comité sur les infractions visant des biens culturels (PC-IBC)

Documents:

Convention du Conseil de l'Europe sur les infractions visant des biens culrturels

CM(2017)32-final

Rapport explicatif CM(2017)32-addfinal

13. Profils nationaux relatifs à la capacité de lutte contre le terrorisme et informations sur les mesures prises au niveau national contre le terrorisme

Document:

Mise à jour du profil de l'Arménie

Profile (2017) Armenia - Restreint - anglais uniquement

14. Date et lieu de la 33ème Réunion plénière du CODEXTER

15. Adoption du Rapport abrégé et de la liste des points examinés et des décisions prises