Pour obtenir la certification "Itinéraire culturel du Conseil de l'Europe", les réseaux d'Itinéraires culturels doivent se soumettre à un processus d'évaluation dans le cadre du cycle annuel de certification des Itinéraires culturels du Conseil de l'Europe.  

Au cours de chaque cycle, trois types d'évaluations ont lieu :  

  • Évaluations des réseaux candidats à la certification : chaque année, les réseaux candidats peuvent soumettre une demande de certification au Conseil de direction de l'APE.  

  • Évaluations régulières des " Itinéraires culturels du Conseil de l'Europe " certifiés : Une fois certifiés, les Itinéraires culturels du Conseil de l'Europe doivent faire l'objet d'une évaluation régulière tous les cinq ans, permettant au Conseil de direction de l'APE de vérifier s'ils continuent à satisfaire aux critères d'éligibilité pour les thèmes, les domaines d'action prioritaires et les critères pour les réseaux, ainsi qu'aux critères de visibilité. 

  • Évaluations exceptionnelles des " Itinéraires culturels du Conseil de l'Europe " certifiés : les Itinéraires culturels certifiés dont les performances ont été jugées insatisfaisantes lors d'une évaluation régulière doivent faire l'objet d'une évaluation exceptionnelle au cours du cycle de certification suivant.  

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  • Mars

Lettre de notification annonçant le lancement du cycle de certification envoyée par le Secrétaire exécutif de l’Accord partiel élargi (APE) sur les Itinéraires culturels du Conseil de l’Europe aux Itinéraires culturels du Conseil de l’Europe sous-évaluation régulière. 

Appel à candidatures pour la certification « Itinéraire culturel du Conseil de l’Europe » publié sur le site web de l’Accord partiel élargi sur les Itinéraires culturels du Conseil de l’Europe (APE).

  • 31 juillet

Date limite pour remettre le dossier de candidature via un site web dédié du Conseil de l’Europe.  

  • Août

Analyse des dossiers soumis le 31 juillet. Sélection d’experts indépendants chargés de préparer les rapports d’évaluation par le Secrétariat de l’APE. 

  • Septembre - novembre

Révision de la documentation par un expert indépendant et la prise de contact avec la direction de l’Itinéraire culturel afin de vérifier les documents soumis et de rédiger le rapport d’évaluation. 

Accomplissement de la visite de terrain sur l’Itinéraire par l’expert indépendant et réunion avec la direction de l’Itinéraire culturel. Préparation du rapport d’évaluation par l’expert indépendant. 

  • Décembre

Date limite pour la présentation du rapport d’évaluation par l’expert indépendant au Secrétariat.  

  • Décembre-janvier

Analyse du rapport d’évaluation par le Secrétariat et rédaction des recommandations au Bureau du Conseil de direction de l’APE. 

 

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  • Février

Examen du rapport d’évaluation par le Bureau de l’APE, audition des experts si nécessaire et rédaction des recommandations au Conseil de direction de l’APE. 

  • Avril

Envoi des rapports d’experts aux Itinéraires certifiés et candidats ainsi que toute demande d’information complémentaire du Bureau. Invitation à présenter l’Itinéraire culturel lors de la réunion du Conseil de direction de l’APE. 

  • Mai

Réunion du Conseil de direction de l’APE. 

Examen du rapport d’évaluation et des recommandations du Bureau de l’APE au Conseil de direction de l’APE. 

Audition des Itinéraires culturels certifiés dans le cadre d’une évaluation régulière ainsi que des Itinéraires candidats à la certification. Décision concernant le renouvellement/l’attribution de la certification. 

  • Juin

Lettre de notification envoyée par le Secrétariat de l’APE aux Itinéraires culturels auditionnés concernant le renouvellement de la certification de leur réseau en tant qu’« Itinéraire culturel du Conseil de l’Europe ». 

Lettre de notification envoyée par le Secrétariat de l’APE aux Itinéraires candidats auditionnés concernant les résultats de leur demande de certification de leur réseau en tant qu’« Itinéraire culturel du Conseil de l’Europe ».