Liberté d'expression

Liberté d’expression et diffamation

Une étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme

Cette étude est la suite de travaux déjà entrepris par le Conseil de l’Europe sur la relation entre le droit à la liberté d’expression et la diffamation.

En 2012, le Conseil de l’Europe a préparé une “Etude sur l’ [titre]. Outre une analyse de la jurisprudence de la cour, l’étude comprenait des informations sur les dispositions concernant la diffamation existant dans différent Etats membres du Conseil de l’Europe. Elle tentait aussi d’identifier des tendances dans l’évolution des lois sur la diffamation, à la fois dans les systèmes juridiques nationaux et dans la législation internationale.

La présente étude est plus détaillée et elle examine les évolutions de la jurisprudence de la cour en matière de liberté d’expression et de diffamation. Elle commence par clarifier le concept de diffamation puis explique comment des législations sur la diffamation qui offrent une trop grande protection à la réputation peuvent avoir un effet dissuasif sur la liberté d’expression et le débat public. L’étude identifie ensuite les principes clés qui gouvernent cette relation et met en évidence les tendances de leur application par la cour. Ce faisant, elle explore une série de questions portant sur la substance et la procédure qui ont été abordées par la cour. Cela inclus la portée des lois en matière de diffamation, leur application et la responsabilité des différents acteurs dans le cadre de ces lois.

La jurisprudence de la cour concernant la liberté d’expression étant en évolution constante, à la fois en volume et en complexité, l’objectif principal de cette étude est d’offrir une analyse détaillée mais accessible à ce corpus et d’être une ressource de valeur pour les praticiens du droit, les législateurs, les étudiants, etc.

 Plus d’information sur les travaux du Conseil de l’Europe sur la diffamation