Strasbourg, 22 juillet 2016
CEP-CDCPP-WG (2016) 7F
GROUPE DE TRAVAIL SUR LA CONVENTION EUROPEENNE DU PAYSAGE
PAYSAGE ET DEMOCRATIE
3e Réunion
Projet d’ordre du jour
Bureau du Conseil de l’Europe, Paris
18-19 octobre 2016
I. OUVERTURE DE LA REUNION
II. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
[Document: CEP-CDCPP-WG (2016) 7F]
III. EXAMEN DES DOCUMENTS DE TRAVAIL
1. Documents paysage et démocratie
1) Rapport conceptuel de référence sur la contribution du paysage et de la Convention européenne du paysage à la démocratie, aux droits humains et au développement durable
[Document: CEP-CDCPP-WG (2016) 8F]
2) Projet de recommandation sur la contribution de l’approche du paysage, telle que définie par la Convention européenne du paysage, à l’exercice de la démocratie et des droits de l’homme, dans une perspective de développement durable
[Document: CEP-CDCPP-WG (2016) 9F]
3) Projet de recommandation sur les principes favorables à la mise en œuvre des procédures de participation du public à la conception et à la réalisation des politiques du paysage, au sens de la Convention européenne du paysage
[Document: CEP-CDCPP-WG (2016) 10F]
4) Préparation d’une brochure d’information
2. 9e Conférence du Conseil de l’Europe sur la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage, Conseil de l’Europe, Palais de l’Europe, Strasbourg, 23-24 mars 2017
1) Liste des représentants nationaux en charge de la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage, qui sont également correspondants du Système d’information du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage (ELC L6), en charge de compléter le questionnaire en ligne
[Document: CEP-CDCPP-WG (2016) 11F]
2) Liste des organisations non gouvernementales invitées à participer à la prochaine Conférence du Conseil de l’Europe sur la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage
[Document: CEP-CDCPP-WG(2016) 12F]
3. Prochaines réunions des ateliers et organisation pratique des réunions du Conseil de l’Europe
[Document: CEP-CDCPP-WG (2016) 13F]
IV. AUTRES SUJETS
V. DATE DE LA PROCHAINE REUNION
VI. CLOTURE DE LA REUNION
Documents de référence :
- Prise en compte des interrelations entre le paysage, l’aménagement du territoire, les droits de l’homme et la démocratie [Document: CEP-CDCPP (2015) 20]
- Rapport « Paysage et démocratie : perspectives » [Document: CEP-CDCPP (2015) 13]
- Mise en place des procédures de participation du public et des autres acteurs concernés par la conception et la réalisation des politiques du paysage [Document: CEP-CDCPP (2015) 11]
Documents des réunions précédentes du Groupe de travail « Paysage et démocratie »
- Première réunion (Andorre la Vieille, Andorre, 3 octobre 2015)
CEP-CDCPP-WG (2015) 37-F - Rapport - Deuxième réunion (Paris, Bureau du Conseil de l’Europe, France, 17-18 mars 2016)
Documents de travail | CEP-CDCPP-WG (2016) 6-F - Rapport