Commission de Venise du Conseil de l'Europe

DONNEES PERSONNELLES

Situation familiale: Marié

FONCTIONS ACTUELLES

• Etablissement Faculté de Droit / Université Hassan II de Casablanca
• Professeur de l’Enseignement Supérieur
• Ex-Président par Intérim de l’Université Hassan II de Casablanca
• Ex-doyen de la faculté de Droit de Casablanca pour deux mandats successifs (2005-2009 & 2009-2013)

ETUDES ET DIPLOMES

• Licence en Droit, option : Droit public et Sciences Politiques, obtenue à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales - Université Mohammed V à Rabat en 1976.
• Certificat de « la Science politique générale » , faculté des sciences juridiques, économiques et sociales - Université Mohammed V à Rabat en 1977.
• Certificat des « Relations internationales » , faculté des sciences juridiques, économiques et sociales - Université Mohammed V , à Rabat en 1978.
• Diplôme des Etudes Supérieures, faculté des sciences juridiques,   économiques et sociales - Université Hassan II à Casablanca en 1984, avec la soutenance d’un mémoire en arabe ayant comme titre : « Essai sur La Notion des liens juridiques entre l’Etat Marocain et les provinces sahariennes du sud, avant le Protectorat ».
• Doctorat d’Etat en Droit, soutenu publiquement en 1999 au sein de la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales - Université   Hassan II - Ain Chock, Casablanca, ayant comme titre  «  Essaie sur la politique internationale active du Maroc, des origines de l’Etat Marocain jusqu‘au 18éme siècle . Contribution à l’étude de l’histoire des relations internationales du Maroc »
• Licence en Droit, option : Droit public et Sciences Politiques, obtenue à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales - Université Mohammed V à Rabat en 1976.
• Certificat de « la Science politique générale » , faculté des sciences juridiques, économiques et sociales - Université Mohammed V à Rabat en 1977.
• Certificat des « Relations internationales » , faculté des sciences juridiques, économiques et sociales - Université Mohammed V, à Rabat en 1978.
• Diplôme des Etudes Supérieures, faculté des sciences juridiques,   économiques et sociales - Université Hassan II à Casablanca en 1984, avec la soutenance d’un mémoire en arabe ayant comme titre : « Essai sur La Notion des liens juridiques entre l’Etat Marocain et les provinces sahariennes du sud, avant le Protectorat ».
• Doctorat d’Etat en Droit, soutenu publiquement en 1999 au sein de la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales - Université   Hassan II - Ain Chock, Casablanca, ayant comme titre  «  Essaie sur la politique internationale active du Maroc, des origines de l’Etat Marocain jusqu‘au 18éme siècle . Contribution à l’étude de l’histoire des relations internationales du Maroc »

EXPERIENCES & RESPONSABILITES UNIVERSITAIRES & PROFESSIONNELLES

• Accomplissement du Service civil de 1977-1978 au sein du Ministère des Habous et des affaires islamiques à Rabat.
• Intégration au corps enseignant de la faculté de Droit de Casablanca en décembre 1978.
• Responsable de l’unité de Formation et de Recherche (U.F.R) du D.E.S.A (DIP Etud Sup Spécialisé ) : Droit Constitutionnel & Institutions Politiques à partir de Juillet 2002 jusqu’à 2006 , à la faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales , Université Hassan II – Ain Chock à Casablanca . Avec le projet de Recherche « les règles Constitutionnelles et la vie Politique au Maroc ».
• Responsable de l’unité de formation et de recherche (U.F.R) Doctorat : Droit Constitutionnel et Institutions Politiques à partir   de Juillet 2002, à la faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Casablanca, Université   Hassan II - Ain-Chock, avec le projet de recherche : « Développement de la démocratie dans l’espace Euro-méditerranéen ».
• Membre élu au conseil de l’université Hassan II, pour représenter les enseignants –chercheurs : Grade / Professeur Assistant, de 1990 jusqu’à 1992.
• Membre élu au conseil de l’université Hassan II, pour représenter les enseignants –chercheurs : Grade / Professeur de l’Enseignement Supérieur, de 2000 jusqu’à 2005.
• Membre de la commission régionale d’experts (C.R.E) dès le début de 2002, pour la préparation et la mise en œuvre de la Réforme pédagogique à l’université Hassan II – Ain Chock de Casablanca.
• Membre de la commission régionale d’animation et de suivi de la réforme (C.R.E.A.S.U.R) de l’université Hassan II – Ain Chock de Casablanca à partir du mois mai 2002 jusqu’à 2005.
• Membre de la commission nationale d’experts pour l’examen des filières et des modules (C.E.FI.M), auprès du Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique et de la Formation des Cadres, depuis 10 avril 2002 jusqu’au février 2003.
• Membre de la commission restreinte d’experts chargée de la mise en place des filières types de la licence, auprès du Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique, depuis mars 2003.
• Coordinateur pédagogique de la filière de licence   « Droit Public » au sein de la faculté des Sciences juridiques, économiques et sociales de l’université Hassan II –Ain Chock de Casablanca à partir de Juillet 2003 jusqu’à ce jour.
• Participant aux travaux des « journées pédagogiques nationales », Marrakech 16 et 17 janvier 2003, organisées par le Ministère de l’Enseignement Supérieur.  
• Rapporteur de l’atelier de « La réforme Pédagogique » au colloque national organisé par le Syndicat National de l’Enseignement Supérieur (SNESUP) sous le thème « Pour un Enseignement Supérieur Entier et Global » le 25 et 26 janvier 2003 à Rabat.
• Membre de la commission de l’enseignement supérieur privé au sein du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique depuis Juin 2009. 
• Rapporteur de la commission de licence en Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion à la  « Deuxième Conférence Pédagogique Nationale » organisée par le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique et de la Formation des Cadres,  les 15 et 16 février 2004 à Marrakech.
• Rapporteur principal de la commission de « Suivi de la Réforme Pédagogique » au VIII Congrès National du SNESUP à Rabat les 02, 03, 04, 05 avril 2004.
• Membre de la Commission Scientifique de la même Faculté depuis juin 2004.
• Désigné coordinateur du cycle licence – Droit Public et Sciences Politiques auprès du Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique et de la Formation des Cadres depuis mars 2003 jusqu’au 13 juin 2013.
• Vice-Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de l’Université Hassan II -Ain Chock de Casablanca, de juin 2004 jusqu’au 16 Mai 2005.
• Nommé par SM Le Roi Mohammed VI, Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de l’Université Hassan II -Ain Chock de Casablanca le 13 Mai 2005 pour un 1^er mandat de 4 années et pour un 2éme mandat de juin 2009 à Juin 2013.
• Président de la Commission Scientifique de la faculté depuis 13 mai 2005.
• Directeur de la revue « Droit et Economie de développement » de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de   Casablanca - Université Hassan II -Ain Chock , depuis 13 mai 2005.
• Vice-président du conseil d’administration du centre de recherches en Sciences Juridiques, Economiques et Sociales (LINK’S) de la faculté depuis mai 2005.
• Membre du Conseil d’Administration du Groupe l’Institut Supérieur du Commerce et de l’Administration d’Entreprises - Groupe ISCAE, depuis juillet 2005 jusqu’au Février 2014.
• Membre du Conseil d’Administration de l’Institut Supérieur de Magistrature – Ministère de la Justice, depuis Octobre 2005 jusqu’ au mois de Mars 2014.
• Désigné coordinateur du cycle Master / champs - Droit Public et Sciences Politiques, auprès du Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique et de la Formation des Cadres depuis mars 2006 / Mars 2014.
• Coordinateur pédagogique de la filière Master « Droit constitutionnel et Institutions politiques » de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de   Casablanca - Université Hassan II -Ain Chock , depuis juillet 2006.
• Désigné coordinateur du cycle de Doctorat / champs de Droit Public et Sciences Politiques, auprès du Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique et de la Formation des Cadres depuis avril 2008/ 2014.
• Membre de la cellule de réflexion sur la nouvelle génération de la licence fondamentale– type national, de septembre 2008 jusqu’à juin2009.
• Décoré de médaille d’Or de l’Ordre de Mérite et de Dévouement Français – conseil de Sénat de la république française,  le 18/12/2010.
• Président du conseil du Centre d’Etudes Doctorales depuis octobre 2008 jusqu’au 16 Mars 2014.
• Membre de la Commission de Coordination de l’Enseignement Supérieur privé (COCESP) au sein du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique depuis Juin 2009.
• Membre de la Haute Commission des Equivalences au sein du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique depuis 2011.
• Président de l’institut de recherche et d’études sur les petites et moyennes entreprises (IREPME) à la faculté depuis Février 2012 / Mars 2014.
• Désigné rapporteur de l’atelier  « Filières et Modules » lors de la rencontre pédagogique nationale organisée par le ministère le 08 Mars 2013à Rabat.
• Nommé par le Ministre de l’enseignement supérieur président par intérim de l’université Hassan II Ain chock de Casablanca du 29 Avril 2013 au 08 novembre 2013.
• Membre de jury de sélection pour le poste de doyen de la faculté de Droit de Settat – université Hassan I au mois d’avril 2014.

ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES

• Membre de l’association marocaine de Droit Constitutionnel.
• Vice-Président de l’Association FAC2020 depuis Septembre 2005.
• Membre associé au centre d’études et de recherches en sciences sociales depuis 1995.
• Membre associé au centre d’études et de recherches en Droit de l’homme et de l’information depuis 2009.
• Secrétaire général du bureau local du SNESUP de 2000 à 2004.
• Membre du bureau régional du SNESUP de 2000 à 2003.
• Membre de la commission administrative SNESUP de 2000 jusqu'à la tenue du 8^ème congrès national en avril 2004.

ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT

• Chargé des travaux dirigés de Droit Constitutionnel à partir de 1978, date de la réussite au concours d’assistanat à la faculté de droit, université Hassan II de Casablanca.
• A dispensé depuis 1999, le cours magistral du « Droit Constitutionnel et Institutions Politiques » de la licence en Droit.
• A dispensé depuis Septembre 2000, le cours de « l’Histoire des Relations Internationales du Maroc » de la licence en Droit Public, pour les deux sections Arabe et Française jusqu’au mois de juillet 2005.
• A dispensé depuis septembre 2002, le cours du « Droit Constitutionnel » pour la première année du DESA « Droit Constitutionnel et Institutions Politiques » jusqu’au mois de septembre 2005.
• A dispensé depuis septembre 2003, le cours de « la vie constitutionnelle et Politique au Maroc » pour la deuxième année du DESA « Droit Constitutionnel et Institutions Politiques » jusqu’au mois de septembre 2005.
• Assure le cours de Droit Constitutionnel au semestre I du Master « Droit Constitutionnel et Institutions Politiques » de 2007 à ce jour.
• Assure le cours de la Vie politique et Constitutionnelle au Maroc pour le semestre III du Master « Droit Constitutionnel et Institutions Politiques » de 2008 à ce jour.
• A assuré entre septembre 2002 et Juillet 2004, le cours de « l’Histoire des Relations Internationales Contemporaines, après 1945 » pour l’UFR « Etudes Internationales » pour la première année du DESA des « Relations Internationales » et   le DESA en « Droit International » de 2003 jusqu’à 2006 2009.
• Chargé du cours « Histoire de la Diplomatie marocaine », pour la deuxième année de l’UFR « La Diplomatie marocaine » de la faculté des sciences juridiques, économiques et sociale de Salé, Université Mohammed V – Soussi à Rabat de 2004 jusqu’au mois de septembre 2006.  
• A dispensé le cours de « l’Introduction au Droit Public Musulman », pour le 1^er semestre de la filière « Droit Public » de 2003 jusqu’à 2006.  
• A dispensé le cours de « La Théorie Générale du Droit Constitutionnel » dans le module « Eléments de Droit Public » » pour le 2^ème semestre, de la filière « Droit Public » de 2003 jusqu’à 2006.  

ACTIVITES DE RECHERCHE

MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES

• « Rapport Annuel de la Commission Recherche et développement du Conseil de l’université – Bilan et perspectives » Communication à la rencontre des commissions scientifiques et recherche de l’université Hassan II – Ain Chock , Casablanca le 29/02/2004 .
• Préparation et présentation des axes d’orientation du séminaire « les langues et les techniques d’expression et de communication » à la faculté des sciences juridiques Economiques et Sociales – Université Hassan II – Ain Chock Casablanca. en Juin 2004.
• Membre du comité d’organisation de la journée de la Recherche Scientifique 2004 sur le thème « la recherche scientifique : Mise en œuvre de la structuration et financement » le 19 Mai 2004 à l’école Nationale d’Electricité et de Mécanique à Casablanca.
• Sous le haut patronage de SM le roi Mohammed VI, organisation, à la Faculté de Droit de Casablanca, du colloque international du 06 au 08 octobre 2010 en partenariat avec la CEM et le réseau STRADEMED et la fondation Hans-Saedel sur le thème : « Convergence des politiques juridiques pour un développement commun dans l’espace euro-méditerranéen ».
• Les différentes activités de recherche et manifestations scientifiques organisées par la faculté durant mes deux mandats de doyen

ARTICLES

• «  Sur les origines du « Dahir " comme technique d’action du Sultan au Maroc avant 1912 » , In revue Abhath – revue des sciences sociales – publiée à Rabat sous la direction du Pr Saaf .A , n°6 , Automne 1984 .
• « Les provinces sahariennes dans les conventions internationales de l’Etat marocain avant le protectorat » , In revue Abhath – revue des sciences sociales – , n° 8 , automne 1985 .
• « De la résistance dans les provinces sahariennes du sud avant 1912 », communication présentée lors des travaux de l’université d’été sur le thème « Le Maroc de l’ère Azizien   jusqu’au 1912 ». Communication présentée à l’université d’été   organisée sous la direction du Ministère de l’Education Nationale à Mohammedia, du 21 au 31 juillet 1987.
• « Pour une approche structurelle de l’organisation administrative makhzenienne , lecture dans l’Histoire de l’Administration au Maroc » une partie de la contribution marocaine aux travaux du 21^ème Congrès International des Sciences Administratives , Marrakech, 07 juin 1989.
• « Le Nomadisme en tant que critère applicable à la délimitation du territoire marocain », in revue de Droit et d’Economie de Développement, n°47, faculté de Droit de Casablanca, 2002.
• « Les Statuts Personnels : Du Champs religieux au Champs juridique » , communication présentée à la journée d’étude sur « La famille marocaine entre la jurisprudence Malekite et le Droit positif » organisée par le département de « Droit Privé » de la faculté des Sciences juridiques, économiques et sociales, de l’université Hassan - II-Ain Chock de Casablanca, le 20 février 2004.
• « Sur les origines de l’élaboration des accords internationaux de l’Etat marocain » in Mélanges dédiés au Pr M.J Essaid, tome 2, Rabat, 2006 .
• Participation aux jurys de soutenance de plusieurs Mémoires de DESA et Thèses de 3éme cycle.
• Encadrement de plusieurs mémoires de DESA et de Thèses de Doctorats d’Etat et de Thèses de Doctorats nationales.

PUBLICATIONS 

• « Eléments de la Théorie Générale de Droit Constitutionnel », publications de la REMALD, Série Manuels et travaux Universitaires, N° 54 – 2004.
• « Introduction à l’étude du Droit Public Musulman », Rabat, septembre 2005.
• « La Politique Internationale active du Maroc – Dès Origine jusqu’au 18^ème Siècle - Contribution à l’étude de l’histoire des relations Internationales du Maroc » Tome I, Publications de l’université Hassan II – Ain Chock, 2006.
• « La Notion de liens juridiques entre l’Etat et son territoire, Cas des provinces sahariennes du Sud et l’Etat Marocain avant 1912 », Casablanca, 2008.
• Et en cours de parution la partie 2 (T2) du même livre « La Politique Internationale active du Maroc – Dès Origine jusqu’au 18^ème Siècle - Contribution à l’étude de l’histoire des relations Internationales du Maroc ».

EXPERIENCES EN GESTION

(Compétences en matière de gestion administrative, de ressources humaines, d’infrastructures, budgétaire et financière, etc…)

En matière de recrutement :

Avant ma nomination de Doyen en 2005 :

• Recrutement d’un administrateur aux services centraux de la présidence de l’université Hassan II - Ain Chock Casablanca le 19/12/1999.
• Recrutement d’un administrateur pour la faculté de Droit - Université Hassan II - Ain Chock Casablanca le 31/10/2002.
• Recrutement d’un informatisé pour la faculté de Droit - Université Hassan II - Ain Chock Casablanca le 18/06/2003.
• Recrutement de 3 Ingénieurs en Informatique au niveau de la présidence avec l’affectation d’un poste pour la faculté de Droit - Université Hassan II - Ain Chock Casablanca le 26-27/06/2003.
• Présider la commission de recrutement d’un administrateur pour les services du secrétariat général de la faculté de Médecine - Université Hassan II - Ain Chock Casablanca, Mars 2003.
• Organiser les recrutements au sein de la faculté de 2005 à ce jour.

Après ma nomination de Doyen en 2005 :

• Organisation de tous les recrutements aux postes pédagogiques, administratifs et techniques effectués au sein de la faculté de droit de Casablanca depuis 2005 à ce jour

En matière de gestion administrative :

• préparation et validation des cahiers des charges relatifs aux constructions des locaux à la faculté et aux achats d’équipements à usage pédagogique et administratif de 2005 à ce jour.
• préparation et validation des cahiers des charges relatifs aux contrats d’externalisation des services de gardiennage ,de jardinage et de nettoyage, aux sociétés privés et ce de 2005 à ce jour.
• préparation et validation des cahiers des charges relatifs aux contrats de concession des services de buvette ,cafeteria et de photocopie de la faculté aux opérateurs privés de 2005 à ce jour.

En matière de gestion financière :

• Gestion et suivi du budget annuel de fonctionnement de la faculté délégué par la présidence au doyen depuis 2005 à ce jour.
• Mise en place d’une structure adéquate chargée de la gestion des recettes provenant de la formation continue ayant pu augmenter les ressources financières propres de la faculté.

Mise en œuvre de l’ensemble des actions administratives et financières de mon projet de développement de la FSJES pour mes deux mandats 2005-2009 et 2009-2013.

EXPERIENCE EN DEVELOPPEMENT DE PARTENARIATS

(Expériences dans le domaine du partenariat et de la coopération notamment en matière d’ouverture sur l’environnement local, régional, national et international.)

• Participation à l’enquête « Evolution de la Gouvernance au Maroc » menée par le Centre Africain de Formation et de Recherches administrative pour le développement CAFRAD et l’observatoire marocain de l’administration publique OMAP pour le compte de la commission économique pour l’Afrique CEA – 23 Juin 2003.
• Participation aux cercles de la « Qualité » organisés par la Wilaya du grand Casablanca dans le cadre de la mise en œuvre de la dynamisation du partenariat entre la Wilaya de Casablanca et les Universités d’Ain-Chock et Mohammedia, décembre 2004.
• Membre du réseau « STRADEMED » Stratégies de Défense des Etats Méditerranéens, Bruxelles, 2007.
• Membre du conseil directoire du réseau « Droit de l’homme Arabe » en partenariat avec l’Institut Raoul Wallenberg – Stockholm Sueède depuis Février 2010.
• Négociations et signatures de plus d’une quarantaine de conventions et accords avec des partenaires nationaux et internationaux (pour plus de détails voir la liste joint à ce CV).     

AUTRES EXPERIENCES ET COMPETENCES

(Qualifications et expertises dans d’autres domaines jugés pertinents pour le développement de l’université et des établissements universitaires)

Vice-président du conseil d’administration de la coopérative d’habitation « Ibn Khaldoun » des enseignants de la faculté de Droit de Casablanca de 1989 à 1994. Durant laquelle, j’ai assumé pleinement cette responsabilité en remplacement de l’équipe sortante. Le nouveau bureau dont je faisais partie a pu réinstaurer l’équilibre financier de la coopérative et a veillé à la livraison des clés des logements à tous les membres coopérateurs.

Construction d’un complexe sportif propre à la faculté de droit de Casablanca en partenariat avec la société civile et le programme national de développement humain (INDH) de 2006 à 2008 d’une enveloppe de 3 Millions de dirhams.