17-19 novembre 2004, Barcelone (Espagne)

Vue d’ensemble et raison d’être

Fondé en 1949, le Conseil de l’Europe est la plus ancienne organisation politique du continent. Il aide ses États membres à soutenir les droits de l’homme, la démocratie parlementaire et l’état de droit et il promeut la prise de conscience d’une identité européenne fondée sur le partage des valeurs et la diversité des cultures.

De 2002 à 2004, le Conseil de l’Europe a animé un projet majeur sur « les institutions démocratiques en action ». Son objectif était de consolider les normes européennes communes et d’identifier les réformes qui permettraient aux États membres de (re)construire les institutions démocratiques de manière à les rendre encore plus représentatives, transparentes et accessibles à tous. Deux documents clés récapitulent les résultats du projet :

Le développement de la démocratie en Europe : résumé analytique de l’acquis du Conseil de l’Europe ; et
L’avenir de la démocratie en Europe : tendances, analyses et réformes (ci-après dénommé Le livre vert).

« Le développement de la démocratie en Europe » porte plus particulièrement sur les textes adoptés par le Conseil et les documents qui les accompagnent, afin d’analyser la manière dont le Conseil envisage la démocratie et les moyens mis en œuvre par ses différents organes pour la conforter. Résumant l’acquis du Conseil en matière de démocratie, il donne un bilan de la pensée du Conseil dans ce domaine et analyse les problèmes et les opportunités de la démocratie en Europe.

« L’avenir de la démocratie en Europe : tendances, analyses et réformes » analyse les défis et les opportunités démocratiques du contexte européen actuel et en conclut que l’avenir de la démocratie en Europe dépend moins de la perpétuation des institutions officielles et des pratiques informelles que de leur changement. Pour rester telle que nous la connaissons, c’est à dire pour préserver sa légitimité, la démocratie doit changer et cela va probablement affecter les multiples niveaux d’agrégation de l’Europe et ses sites de prise de décision.

Le livre vert propose un ensemble de réformes capables de contribuer à l’amélioration de la qualité et de la performance des institutions démocratiques en Europe.

Les réformes ne sont jamais faciles et rarement parfaites. Il faudra toute l’énergie et la sagesse des théoriciens et des praticiens de la politique des 46 États membres du Conseil de l’Europe pour identifier, parmi les réformes proposées dans le livre vert, celles qui sont les plus souhaitables, pour évaluer leurs conséquences et enfin pour tirer ensemble les leçons de ces expériences.

Mailto:democracy@coe.int