La Cour européenne des droits de l’homme décrit la liberté de pensée, de conscience et de religion, énoncée à l’article 9 de la Convention européenne des droits de l’homme, comme l’une des assises d’une société démocratique. Elle est d’une valeur fondamentale non seulement pour les croyants, mais aussi pour les athées, les agnostiques, les sceptiques ou les indifférents. Le pluralisme, qui caractérise une société démocratique, en dépend.

La présente compilation est la première publication à fournir un aperçu complet des normes actuelles du Conseil de l’Europe relatives aux principes de la liberté de pensée, de conscience et de religion et les liens vers d’autres droits énoncés dans la Convention européenne des droits de l’homme et dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme qui interprète ces droits. Les normes juridiques fixées par la Convention sont complétées par d’autres traités pertinents. Il existe également des recommandations et des lignes directrices adoptées par d’autres organes, qui, bien que non juridiquement contraignantes, sont néanmoins considérées comme faisant partie du recueil des normes du Conseil de l’Europe.

Ces normes sont présentées de manière non hiérarchique et sous forme de thèmes, afin de souligner le rôle complémentaire des différents organes du Conseil de l’Europe. La compilation est complétée par un recueil de bonnes pratiques nationales publiées sur le site www.coe.int/cddh. Une sélection de bonnes pratiques des Etats membres figure en annexe à la compilation.