Les délégations du CPT sont périodiquement amenées à inspecter des véhicules destinés au transport des détenus, essentiellement par voie routière ou ferroviaire. Elles ont souvent constaté que les conditions de transport ne respectaient pas les normes ni les exigences élémentaires de sécurité. Le Comité a également constaté l’existence de pratiques très contestables (par exemple, le recours excessif aux moyens de contention ou le maintien exagérément prolongé des détenus dans les véhicules de transport, etc.).
Quelles que soient les raisons de transférer des personnes privées de liberté d’un lieu de détention à un autre (par exemple, d’un commissariat à une prison), le CPT estime que le transport devrait toujours s’effectuer avec humanité, en toute sûreté et sécurité.
Cette nouvelle fiche thématique, élaborée par le Secrétariat du CPT, présente les principales normes du Comité sur ce thème, développées au fil des décennies. Elle couvre les conditions matérielles, les mesures de sûreté de sécurité et les questions de santé.
Lire la fiche thématique du CPT concernant le transport des personnes en détention
