Salle de presse
L’Arménie finalise la ratification de la Convention de Lanzarote
L’Arménie est le 47e État à avoir finalisé la ratification de la Convention du Conseil de l’Europe sur la protection des enfants contre l’exploitation et les abus sexuels (« Convention de Lanzarote »). L’Ambassadeur Paruyr Hovhannisyan, Représentant permanent de l’Arménie auprès du Conseil de...
La surveillance numérique par les services de renseignement : les États doivent prendre des mesures pour mieux protéger les individus
Dans une déclaration conjointe la Présidente du Comité de la « Convention 108 » du Conseil de l’Europe sur la protection des données, Alessandra Pierucci, et le Commissaire à la protection des données du Conseil de l’Europe, Jean-Philippe Walter, ont appelé les États à renforcer la protection des...
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme : dernières décisions du Comité des Ministres
Les dernières décisions concernant la mise en œuvre des arrêts et décisions de la Cour européenne des droits de l’homme ont été publiées par le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe. La deuxième partie de la réunion régulière du Comité en matière de droits de l’homme a eu lieu du 1er au 3...
Exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme : le Conseil de l'Europe clôt la procédure en manquement contre l’Azerbaïdjan
Le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe a clos la procédure en manquement qui avait été engagée contre l’Azerbaïdjan pour non-exécution d’un arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme (« la Cour ») concernant l’opposant politique Ilgar Mammadov. Cette décision fait suite à un arrêt...
Exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme : le Conseil de l'Europe exhorte la Turquie à libérer Osman Kavala
Le Comité des Ministres a exhorté la Turquie à garantir la libération immédiate de l’homme d’affaires et défenseur des droits de l’homme emprisonné Mehmet Osman Kavala dans l’attente de la décision de la Cour constitutionnelle turque en l’espèce. Cette décision a été prise lors de la dernière...
Le 9e Forum mondial pour la démocratie est reporté
En raison de la pandémie mondiale de Covid-19 et des diverses restrictions imposées par les autorités nationales, en particulier sur les voyages et les grands rassemblements, nous devons vous informer que la 9e édition du Forum mondial pour la démocratie « La démocratie peut-elle sauver...
Tendances du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme dans le contexte du COVID-19
Le Comité MONEYVAL du Conseil de l'Europe a publié un rapport (en anglais) visant à aider la communauté internationale à lutter contre les nouvelles activités criminelles qui tirent parti de la pandémie de COVID-19, notamment la vente de médicaments contrefaits et la cybercriminalité. Le Comité,...
Célébration virtuelle du patrimoine européen
Des milliers de sites culturels s'apprêtent à ouvrir leurs portes virtuelles pour la toute première fois, le Conseil de l'Europe et l'Union européenne s'associant à nouveau pour célébrer comme chaque année les Journées du patrimoine. Organisées depuis 1985, ces journées permettent aux visiteurs...
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme
Le Comité des Ministres réalisera la deuxième partie de sa dernière réunion régulière pour superviser l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme du 1er au 3 septembre. La première partie de la réunion a été réalisée par procédure écrite en juin. Des informations sur les...
Les États européens ne doivent plus remettre à plus tard le respect de leur obligation d’établir la vérité concernant les personnes disparues
« En Europe, il y a des milliers de cas de personnes disparues dans lesquels la vérité n’a pas été établie et la justice n’a pas été rendue, ce qui porte gravement atteinte aux droits de l'homme. Cela fait des années, voire parfois des dizaines d’années, que de nombreuses familles de personnes...
MONEYVAL publie un nouveau rapport de suivi sur l’Ukraine
L’organe du Conseil de l’Europe MONEYVAL a publié un nouveau rapport qui examine les efforts de l’Ukraine pour améliorer ses mesures de lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme (LAB/CFT) depuis l’adoption de son rapport mutuel d’évaluation en décembre 2017. Au vu du...
Bélarus : déclaration commune de la Présidence du Comité des Ministres, du Président de l’APCE et de la Secrétaire Générale
Dans une déclaration commune du ministre délégué aux Affaires étrangères de la Grèce, Miltiadis Varvitsiotis, Président du Comité des Ministres, de Rik Daems, Président de l’Assemblée parlementaire, et de Marija Pejčinović Burić, Secrétaire Générale, les trois dirigeants du Conseil de l’Europe...
La Commissaire appelle à mener des investigations rapides dans l’affaire Alexéi Navalny
« L’état d'Alexéi Navalny reste grave une semaine après qu’il est tombé dans le coma. Je lui exprime ma sympathie, ainsi qu’à sa famille et à ses amis, et j’espère qu'il se remettra rapidement » a dit ce jour la Commissaire, Dunja Mijatović. « M. Navalny est un militant anticorruption, un...
La République tchèque renforce les mesures de lutte contre le blanchiment de capitaux, mais des lacunes subsistent
La République tchèque a amélioré les mesures de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, mais des améliorations sont encore nécessaires dans certains domaines, conclut MONEYVAL dans son nouveau rapport. MONEYVAL constate des progrès et attribue à la République...
Situation au Belarus : déclaration du président du Congrès
Le président du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe, Anders Knape, a fait la déclaration suivante sur la situation au Belarus : "Les événements survenus au Belarus à la suite de l'élection présidentielle ont mis en évidence le désir de la population de voir un...
Nouvelle fiche d’information sur les enquêtes effectives sur les décès ou les mauvais traitements causés par les forces de sécurité
Le Service de l’exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme a publié une nouvelle fiche d’information sur les enquêtes effectives sur les décès ou les mauvais traitements causés par les forces de sécurité. La fiche résume les mesures que 23 États membres auraient prises pour...
La Russie progresse dans sa lutte contre la corruption, mais doit faire plus, selon les conclusions du GRECO
Le GRECO, l’organe anti-corruption du Conseil de l’Europe, a appelé la Russie à continuer de progresser durant les dix-huit prochains mois pour mettre en œuvre les recommandations qu’il lui a adressées en vue de prévenir la corruption chez les parlementaires, les juges et les procureurs. Le...
Déclaration de la Secrétaire Générale sur la situation au Bélarus
La Secrétaire Générale du Conseil de l’Europe Marija Pejčinović Burić a fait la déclaration suivante au sujet du Bélarus : « Nous restons préoccupés par la situation au Bélarus. Bien que le Bélarus ne soit pas un État membre du Conseil de l’Europe, nous avons coopéré dans plusieurs domaines et le...
Les normes électorales internationales doivent être respectées
Déclaration de Gianni Buquicchio, Président de la Commission de Venise
Journée tunisienne de la femme : « L’égalité des genres, une condition essentielle pour la démocratie »
« Avec la promulgation du Code du Statut Personnel en Tunisie, le 13 août 1956, le principe de l’égalité de l’homme et de la femme a été institué sur le plan de la citoyenneté. Depuis lors, la Tunisie a réalisé des avancées considérables, en particulier ces dernières années, en adoptant des...
Élection présidentielle au Bélarus: déclaration du Président de l'APCE
Suite à l’élection présidentielle au Bélarus, le Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE), Rik Daems, a fait la déclaration suivante : « J'ai suivi de près l'élection présidentielle au Bélarus, ainsi que les événements de la nuit dernière après la clôture du scrutin –...
Le Comité anti-torture publie deux rapports concernant la Turquie
Le Comité pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) du Conseil de l'Europe publie aujourd’hui les rapports relatifs aux visites qu’il a effectuées en Turquie en 2017 (visite périodique) et en 2019 (visite ad hoc). Ces visites avaient pour objectif...
La Secrétaire Générale honore la mémoire des victimes de l’Holocauste des Roms
Le 2 août 1944, les quelque 3 000 hommes, femmes et enfants roms qui restaient encore dans le « Zigeunerlager » (camp des Tsiganes) d’Auschwitz-Birkenau furent exterminés dans les chambres à gaz. L’Holocauste des Roms fut une tentative du régime nazi et de ses suppôts d’exterminer les...
« Remettre en question la Convention d’Istanbul, un grave recul pour les droits des femmes » : Jelena Drenjanin
« La Convention d’Istanbul est le premier instrument juridiquement contraignant au niveau européen, offrant un cadre juridique complet pour la prévention de la violence, la protection des victimes et la fin de l’impunité des auteurs de violences, » a rappelé Jelena Drenjanin, porte-parole du...
Connaître ses droits : un nouveau « passeport » pour les victimes de la traite des êtres humains en Tunisie
Un « passeport » expliquant les droits des victimes de la traite a été présenté au bureau du Conseil de l'Europe à Tunis. De la même taille et de la même couleur qu’un vrai passeport tunisien, ce document de 66 pages contient des informations détaillées sur les droits des victimes de la traite...
Il ne faudrait pas que la Pologne se retire de la Convention d’Istanbul, selon la Secrétaire Générale
À la suite des informations récentes faisant état de l’intention de la Pologne de se retirer de la Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique, ou Convention d’Istanbul, la Secrétaire Générale du Conseil de...
Égalité de genre : pourquoi les médias doivent encore progresser – nouveau rapport
Un nouveau rapport du Conseil de l’Europe souligne qu’il est absolument nécessaire de « lutter » contre « les mentalités et la culture » dans les salles de rédaction, avec la participation active des acteurs du secteur, afin que les médias « contribuent pleinement » à l’égalité entre les femmes...
Ukraine : la Commission de Venise adopte un « avis conjoint urgent » avec le BIDDH
La Commission de Venise a adopté un « avis conjoint urgent » avec le BIDDH (le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’OSCE) sur le projet de loi ukrainien no 3612 sur la démocratie par des référendums nationaux. L’avis, demandé en mai par le président de la Verkhovna...
Luttez contre la cybercriminalité avec la Convention de Budapest !
Un nouveau rapport du Comité de la Convention sur la cybercriminalité (T-CY) présente les avantages et l’impact de la Convention Budapest pour ce qui est de l’activité législative, des enquêtes nationales et internationales, de la coopération public/privé et du renforcement des capacités de la...
Council experts welcome online learning during pandemic
Experts from the European Charter for Regional or Minority Languages have welcomed the speed with which countries have adapted online courses to give access to learning for all ages and urged them to go even further to support learners. They are calling for countries to develop comprehensive...
Mostar : l'adoption des amendements à la loi électorale de Bosnie-Herzégovine saluée par les porte-parole du Congrès
Dans une déclaration faite le 9 juillet, les porte-parole du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux pour l'observation des élections locales et régionales, Jakob Wienen (Pays-Bas, PPE/CCE) et Stewart Dickson (Royaume-Uni, GILD), ont salué l'adoption des amendements à la loi électorale de...
Éradiquer la surpopulation carcérale : le CPT appelle à intensifier les mesures temporaires mises en place pour prévenir la COVID-19
Le Comité Anti-Torture du Conseil de l'Europe (CPT) a appelé les 47 Etats membres du Conseil de l'Europe à saisir l'occasion de la lutte contre la pandémie de COVID-19 dans les prisons pour mettre fin à la surpopulation carcérale grâce aux mesures d'urgence qui ont été mises en place...
Le multilatéralisme en 2020 : publication du Rapport annuel de la Secrétaire Générale
Le Conseil de l’Europe s’est révélé essentiel et indispensable dans son rôle de gardien des droits de l’homme pendant la pandémie de covid-19. Telle est l’une des principales conclusions d’un nouveau rapport de la Secrétaire Générale, qui couvre l’action du Conseil de l’Europe depuis la Session...
Le Conseil de l’Europe veut améliorer la formation professionnelle à l’échelle du continent
La conférence annuelle du Réseau HELP 2020 (Éducation aux droits de l'homme pour les professionnels du droit) examine aujourd'hui les problèmes de formation professionnelle moderne, les nouvelles possibilités et les cours qui doivent être élaborés dans le cadre du programme HELP et une initiative...
Inauguration de la Présidence grecque au Temple de Zeus Olympien
La Présidente de la République hellénique Katerina Sakellaropoulou prononcera un discours au Temple de Zeus Olympien à Athènes, pour marquer l'inauguration de la Présidence grecque du Conseil de l'Europe. Le Premier ministre grec Kyriakos Mitsotakis participera également à l'événement, qui...
La pondération des affaires dans les systèmes judiciaires : un nouvel outil au service du bon fonctionnement des tribunaux
Dans un rapport publié aujourd’hui, le Groupe de travail sur la gestion du temps judiciaire de la Commission européenne pour l’efficacité de la justice (CEPEJ) dresse un état des lieux sur ce système de gestion interne visant à évaluer le « poids » d’une affaire judiciaire, en détaillant, par...
La commission antiracisme du Conseil de l’Europe met en garde contre le profilage racial dans les services de police
La commission du Conseil de l’Europe contre le racisme (ECRI), qui compte 47 États membres, met en garde contre le profilage racial, ainsi que contre le racisme et les inégalités systémiques, des problèmes auxquels l’Europe est confrontée aujourd’hui. L’ECRI appelle les gouvernements européens à...
Webinaire pour associer les moins de 18 ans à la participation civique et à la prise des décisions
La Division des élections et de la société civile du Conseil de l'Europe organise le mercredi 8 juillet un webinaire international afin de mettre en lumière les normes de l'organisation dans le domaine de la participation des jeunes au processus de prise de décisions, en particulier les mineurs...
Fighting Systemic Racism: Webinar on Instruments and Tools
The challenge of systemic racism is still widespread in Europe. Our Anti-Discrimination Department is holding a webinar on Tuesday 7 July. It will explore successful strategies and inspiring actions to address systemic and institutional racism, examine the effectiveness of Council of Europe tools...
Lancement du manuel sur le regroupement familial pour les enfants réfugiés et migrants
Le Représentant spécial de la Secrétaire Générale sur les migrations et les réfugiés, l’ambassadeur Drahoslav Štefánek, a lancé le manuel « Regroupement familial pour les enfants réfugiés et migrants – Normes juridiques et pratiques prometteuses ». Le manuel se concentre sur le regroupement des...
Règles pénitentiaires européennes révisées : nouvelles orientations destinées aux services pénitentiaires sur la prise en charge humaine des détenus
Le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe a adopté une recommandation qui met à jour les Règles pénitentiaires européennes de 2006. Ces règles, qui comprennent les normes et principes juridiques clés relatives à la gestion des prisons, au personnel et à la prise en charge des détenus et qui...
Dixième anniversaire de la Convention de Lanzarote : la violence sexuelle à l'égard des enfants est une pandémie chronique
La Convention du Conseil de l’Europe sur la protection des enfants contre l’exploitation et les abus sexuels (dite « Convention de Lanzarote ») célèbre son dixième anniversaire depuis son entrée en vigueur. « Il est assez courant aujourd’hui de se dire "prends soin de toi et ne prends pas de...
Les écoles devraient intégrer l’histoire des Roms et des Gens du voyage dans les programmes scolaires
Le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe a adopté une Recommandation qui appelle pour la première fois ses 47 États membres à intégrer l’histoire des Roms et/ou des Gens du voyage dans les programmes scolaires et les matériels pédagogiques. Constituant un outil efficace pour lutter contre...
Quelles réactions pour les juges face aux problèmes liés à l’épidémie de COVID-19 et quelles leçons faut-il en tirer ?
Selon le Conseil consultatif de juges européens du Conseil de l'Europe (CCJE), la principale gageure liée à la pandémie a été de veiller à ce que l’état d’urgence sanitaire ne serve pas de prétexte à des violations des droits de l'homme et que les nouvelles mesures juridiques soient appliquées...
Droit à l’égalité de rémunération : le Comité européen des droits sociaux constate des violations dans 14 pays
Le Comité européen des droits sociaux (CEDS) a constaté des violations du droit à l’égalité de rémunération et du droit à l’égalité des chances dans la vie professionnelle dans 14 des 15 pays appliquant la procédure de réclamations collectives de la Charte sociale européenne : la Belgique, la...
Election du/de la Secrétaire Général(e) adjoint(e) : le Comité des Ministres soumet les candidatures à l’Assemblée parlementaire
Le Comité des Ministres a soumis à l’Assemblée parlementaire, pour la nomination au poste de Secrétaire Général(e) adjoint(e) du Conseil de l’Europe, les deux candidatures suivantes par ordre alphabétique (les noms des gouvernements qui les ont présentées figurent entre parenthèses). Bjørn Berge...
Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture : il faut protéger les personnes privées de liberté contre la COVID-19
Pour marquer la Journée internationale de soutien aux victimes de la torture, qui a lieu chaque année le 26 juin, Mykola Gnatovskyy, président du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT), et Malcolm Evans, président du sous-comité...
Journée internationale contre l'abus et le trafic de drogues (26 juin) : Relever les défis liés à la COVID-19
« Les politiques en matière de drogues doivent sauver des vies et protéger les gens, et non renforcer la stigmatisation », déclare João Castel-Branco Goulão au nom de la Présidence portugaise du Groupe Pompidou à l'occasion de la Journée internationale contre l'abus et le trafic de drogues. «...
La République de Moldova devrait ratifier la Convention d’Istanbul, améliorer sa lutte contre le discours de haine
La Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, Dunja Mijatović, a publié un rapport consacré à la visite qu’elle a effectuée en République de Moldova en mars dernier, au cours de laquelle elle s’est rendue à Comrat (Unité territoriale autonome de Gagaouzie) et Tiraspol. Le rapport...
Webinar on human rights of intersex people
The Council of Europe’s Sexual Orientation and Gender Identity Unit is to mark Pride week on June 30th with an in-depth webinar on the human rights of intersex people, its first on the theme since its mandate was extended to include them, earlier this year. Discussions will focus on a study...
