Le concept de coopération culturelle, qui repose sur une histoire et un patrimoine commun, anime les pays européens au lendemain de la Seconde Guerre Mondiale, la culture, est un des premiers domaines à travers lesquels elle s’exerce. Par sa participation active à la mise en valeur de l’identité culturelle européenne, le Conseil de l’Europe joue un rôle déterminant dans la mise en place de la coopération culturelle, dont le cadre général est établi par la Convention culturelle européenne. Sans se substituer aux accords bilatéraux déjà conclus entre certains pays membres, cette dernière constitue le premier instrument multilatéral culturel européen. (doc. 237 de l’AS, chapitre 4 « Questions culturelles » par.33). Les origines de la Convention Culturelle Européenne Chargé de développer des projets culturels multilatéraux depuis sa création par le Comité des Ministres en 1950, le Comité des Experts Culturels convient de l’élaboration d’un Accord Culturel Général (future Convention) lors de sa 4ème session en avril 1952. Approuvée en septembre 1954 par le Comité de Ministres et l’Assemblée Consultative, la Convention culturelle européenne est ouverte à la signature, à Paris le 19 décembre 1954. Elle entre en vigueur le 5 mai 1955 La Convention présente plusieurs objectifs (CM (54) 110). Elle compte tout d’abord développer la compréhension mutuelle entre les peuples d’Europe et l’appréciation réciproque de leurs diversités culturelles, en facilitant notamment la circulation des personnes et des biens culturels. Elle tend ensuite à promouvoir les contributions nationales en ce qui concerne l’héritage culturel commun de l’Europe. Elle souhaite enfin encourager la mise en place d’activités culturelles d’intérêt européen de façon à sauvegarder la culture européenne. Une clause particulière concerne les Etats européens non membres et la possibilité pour eux d’adhérer à la convention et de pouvoir participer aux travaux culturels du Conseil de l’Europe. Notons que la grande majorité des Etats-membres actuels a d’abord ratifié la Convention culturelle européenne avant de devenir membre du Conseil de l’Europe. La Convention culturelle européenne a également contribué à renforcer la collaboration dans ce domaine avec d’autres organisations internationales. Ainsi l’Organisation du Traité de Bruxelles a voulu « maintenir une liaison étroite entre les deux organisations dans le domaine culturel et participait régulièrement aux réunions du Comité d’experts culturels. ». (lettre de M. Busmann au Secrétaire Général - mai 1950). Une recommandation 31 de l’Assemblée Consultative adoptée le 26 septembre 1952 lors de la 22e séance, invite les gouvernements membres à conclure entre eux des conventions culturelles analogues à celles qui ont été conclues dans le cadre du traité de Bruxelles (rec 31). En janvier 1953 Dr HJ.Reinink, alors membre du Bureau, suggère au Secrétaire Général d’élargir la convention aux pays européens membres de l’Unesco, dans le but de renforcer la coopération avec cette organisation. Historique Sources disponibles dans les Archives du Conseil de l’Europe